RSA, calcul. A LIRE!!!

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RSA, calcul. A LIRE!!!

Messagepar Fernand Naudin » le 01 Mar 2010 07:02

Bonjour,

Pour tous ceux qui entament une activité salariée alors qu'ils étaient sans revenu, voici le mode de calcul du RSA :

Montant, nommé "M" :
- personne seule : 460,09 €
- couple ou isolé avec 1 enfant : 690,14 €
- couple avec un enfant ou isolé avec 2 : 828,17 €
- couple avec 2 enfants ou isolé avec 3 : 966,20 €
par enfant en plus : 184,04 €

Cumul :
Pendant les 3 premiers mois d'activité salariée : le RSA est cumulable (à la condition de déclarer l'activité!)

"Pente" :
Dès le 4e mois, le RSA dû est calculé comme ceci :
1. mensualiser les ressources du trimestre qui précède. (si le RSA est calculé de mars à mai depuis l'origine et que l'activité débute en janvier, les ressources mensualisées sont ("décembre"+"janvier"+"février"/3), nommé "R"
2. prendre 62 % de ce montant (nommé "P")
3. prendre le montant des prestations versées chaque mois (nommé "PF")
4. prendre le forfait logement, nommé "FL", appliqué pour les locataires ou les personnes hébergées en fonction de la situation de famille :
- 55,21 € pour une personne seule
- 110,42 € pour 2 personnes
- 136,65 € pour 3 personnes ou plus

5. Le calcul devient :
RSA payé = Montant + P - PF - FL - R.

Exemple :
Une personne seule hébergée chez ses parents, qui entame un mi-temps de 600 €/m alors qu'elle ne travaillait pas.
Trimestre de calcul : avril-juin.
Activité entamée en février.
RSA février : 404 €,
RSA mars : 404 €,
RSA avril : 404 € (cumul)
RSA mai : M + P - PF - FL - R = 460 + (62*400/100) - 0 - 55 - 1200/3 = 460 + 248 - 55 - 400 = 253 €
RSA juin = RSA mai
RSA juillet-août- septembre : M + P - PF - FL - R = 460 + (62*600/100) - 0 - 55 - 1800/3 = 460 + 372 - 55 - 600 = 177 €

Si la situation ne change pas, le RSA reste à 177 €.
Cordialement,
Fernand Naudin
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