morsure de chien:pas assuré!



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morsure de chien:pas assuré!

Messagepar jany » Jeu 28 Sep, 2006 à 00:21:54

mon frere a 1 chien qui a mordue 1 petite fille; il n'etait pas assuré: depot plainte;veto ,enfin tout ce qu'il faut faire .
dernierement il est passé en justice :amende,secu ,docteur,(tout ce qui est normal)je vous dit pas le prix( alors qu'il vas etre a la retraite et a 1 fille de 10 ans)
en plus il vont lui lever son permis de conduire pour 2 ans (quel rapport)sois disant pour le punir .et ce n'est pas fini .

que lui dire pour l'encourager ;le soir méme il a fait 1 malaise .
je vous remercie d'avance et je sais que vous avez tjs de bons conseils

merci ; :( :idea:
jany
 

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Messagepar frsfs » Jeu 28 Sep, 2006 à 07:07:52

Bonjour,

Je ne vois pas la justice enlever le permis de conduire pour une morsure de chien, il n'y a aucun rapport ...

Quel a été la décision de la justice ? Le jugement a-t-il déjà été rendu ?
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chien

Messagepar jany » Jeu 28 Sep, 2006 à 10:41:41

bonjour;merci pour votre reponse aussi rapide ;

il y a eu premiere audience et c'est là qu'ils ont dit cela a mon frere;

pour le permis il lui ont dit que c'etait 1 punition (aucun rapport ,mais c'est comme cela )
de toute façon il vas faire appel
son avocat lui as dit qu'il n'avait pas le droit ,
il veulent aussi lui enlever le chien ;lil parait aussi qu'ils n'ont pas le droit car c'est 1 chien qui n'est pas dans la categorie dangereux ;
des que j'aurai vue l'avocat aveclui je vous tiendrai au courant .

a bientot
jany
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RE

Messagepar fabien061 » Jeu 28 Sep, 2006 à 18:09:41

Bonsoir,

je ne voudrai pas mettre en doute vos propos, mais la suspension du permis de conduire n'a rien à voir ici. Votre avocat n'a pas réagi ?? :shock: :shock: :shock:
fabien061
 

Messagepar LagunaMatata » Jeu 28 Sep, 2006 à 19:37:16

par contre il est possible que le chien soit euthanasié même sans être dangereux sur décision de justice :o
LagunaMatata
 

Messagepar frsfs » Ven 29 Sep, 2006 à 07:17:54

Au fait je déplace ce sujet, il n'a rien à faire dans "Location ou Copropriété" ... :?
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