2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

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2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar habachi05 » le 21 Avr 2012 18:01

Bonjour,
je suis nouveaux sur ce forum, et je ne sais pas si mon message est sur le bon endroit.
J'ai un problème et je souhaite que quelqu'un parmi vous peut m'aidé et conseillé.

Mon problème avec 2 chèques encaissé et débuté sur mon compte mais le bénéficiaire de ces 2 chèques dit qu'il les a jamais reçu ni encaissé.
Voila, je paye une pension alimentaire à mon Ex-femme par chèque via un huissier de justice, et en mois de mars 2010 a demandé a l'huissier de ne plus faire transiter les chèques par son étude, alors j'étais dans l'obligation de lui envoyer les chèques par la poste, en mois de décembre de la même année, Mme a demandé à un autre huissier de mettre en place la procédure de paiement directe et lui a déclarer ne pas recevoir les échéances d' avril et mai, ce dernier a mis la procédure en place, les frais de 50€ à ma charge, de mon côte, j'ai consulté un avocat, l'avocat a fait un courrier a l' huissier avec tous les photos copies des chèques, lui demander de retirer la procédure, mon Ex a refusé, avec mon avocat, on a entamer un procédure devant le tribunal, le JEX a rejeté ma demande et me condamnais à 400€, Art 700, parce que je ne donne pas les copies versos des chèques, la banque refuse de les donner( secret bancaire), je fais appel de la décision, mon avocat dans ses conclusions site quelques jurisprudences de la cour de cassation qui confirme le secret bancaire, la cour d'appel confirme la 1ère décision et me condamne à 1500€ Art 700.
Je pense déposer plainte contre X avec constitution partie civile, parce que cette affaire ma ruiné presque 6000€.
Si vous avez des conseils a me donner aidé moi.
Par avance merci
habachi05
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar Stunt38 » le 22 Avr 2012 19:10

Bonjour,

A mon avis il manque pas mal d'éléments dans cette affaire car comme vous le dite vous n'êtes pas censé savoir qui a encaissé par erreur (ou pas) ces chèques ; la banque devant conserver le secret bancaire.

Ça m'étonne que vous soyez condamné juste pour ça avec en prime la confirmation de la décision 1er par la Cour d'appel...

Il va être dur de vous aider pour ce type d'affaire ici, voyez plutôt avec votre avocat qui est mieux au courant.

Cdt
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar Hub » le 22 Avr 2012 23:28

Stunt38 a écrit:vous n'êtes pas censé savoir qui a encaissé par erreur (ou pas) ces chèques ; la banque devant conserver le secret bancaire.

Je comprends mal cette histoire de secret bancaire dans le cas où l'émetteur et le destinataire officiels du chèque demandent à voir les pièces pour élucider où l'argent est passé.

Nous avons:
- un émetteur qui a été débité
- un destinataire qui n'a pas été crédité
- et une banque qui détient peut-être "la clef du mystère" mais à laquelle le "secret bancaire" interdirait d'en rien communiquer?

On a l'impression que la banque s'abrite derrière cette histoire de secret pour ne pas risquer d'être démontrée en faute (défaut de vérification que le chèque était bien versé sur un compte du destinataire et non d'un tiers, par exemple...)

Comment les clients peuvent-ils dès lors faire valoir leurs droits???? Il y a forcément une solution.
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar habachi05 » le 23 Avr 2012 18:10

Stunt38 a écrit:Bonjour,

A mon avis il manque pas mal d'éléments dans cette affaire car comme vous le dite vous n'êtes pas censé savoir qui a encaissé par erreur (ou pas) ces chèques ; la banque devant conserver le secret bancaire.

Ça m'étonne que vous soyez condamné juste pour ça avec en prime la confirmation de la décision 1er par la Cour d'appel...

Il va être dur de vous aider pour ce type d'affaire ici, voyez plutôt avec votre avocat qui est mieux au courant.

Cdt


Bonjour,
Je précise, que le bénéficiaire des 2 deux chèques, c'est mon ex-femme, n'a jamais demandé a sa banque ni a la mienne de nous fournir les copies verso du chèques, moi j'ai pu avoir de ma banque les copies rectos, et l'ordre est a son nom, il n a pas été modifier ni surcharger. je suis certain que c'est mon Ex qui a encaissé les chèques sur un compte bancaire qu'elle n'a pas fournie au débat, parce que elle a fournie des relever bancaire d'une compte chèque, et moi je suis persuadé que elle cache d'autre compte épargne.
La cour d'appel a confirmer la décision du TGI, parce que le juge de la cour d'appel comme le juge de TGI, a motivé sa décision sur l'absence des copies versos que je n'ai pas pu avoir a cause de secret bancaire,et que sur les relever qu'elle a fournie y a aucune trace des mes chèques, il manque aucun élément.
je compte déposer plainte contre X avec constitution de partie civile.
est-ce qu'on peut trouver qui a encaisser les chèques? malgré que je reste certain que c'est mon Ex!
est ce que je peux demander tous ce qu'ils m'ont coûter les 2 procédure c'est-a dire, 6000€, et aussi les dommages et intérêts si oui a quel hauteur je peux demander?
Merci infiniment
habachi05
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar DARK VADOR » le 24 Avr 2012 11:20

Hub a écrit:Je comprends mal cette histoire de secret bancaire dans le cas où l'émetteur et le destinataire officiels du chèque demandent à voir les pièces pour élucider où l'argent est passé.

Ne demande pas à voir les copies de chèques n'importe qui, la Banque ce n'est pas une épicierie ou autre, ce n'est pas de la viande ou des légumes qui sont vendus. Et donc comme le prévoit la loi pour le "respect des libertés individuelles", il y a le secret bancaire qui sert à garantir tout ça.
Si vous souhaitez absolument voir ces chèques passez par la voie judiciaire où là peut être qu'un juge délivrera une commission rogatoire.

Bien à vous,
a quitté ce forum car trop de personnes se prennent POUR CE QU'ELLES NE SONT PAS et parlent de choses qu'elles ne maîtrisent pas ; l'ignorance est le meilleur des mépris
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar lesympasdu95 » le 24 Avr 2012 11:41

slt il va falloir aller voir le directeur de ta banque et leur dire ce qu'il t'arrive avec tes deux chèque il vont refaire une recherche de chèque surement avec des frais et la tu sera fixer ou son parti ses deux chéque bon courage
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar Hub » le 24 Avr 2012 13:27

DARK VADOR a écrit:
Hub a écrit:Je comprends mal cette histoire de secret bancaire dans le cas où l'émetteur et le destinataire officiels du chèque demandent à voir les pièces pour élucider où l'argent est passé.

Ne demande pas à voir les copies de chèques n'importe qui

Il ne s'agit pas de "n'importe qui", mais de l'émetteur et du destinataire du chèque.
Maintenant effectivement, si le destinataire (éventuellement de mauvaise foi) ne se joint pas à la demande de copie, on peut comprendre que la banque ne soit pas obligée (même qu'il lui soit interdit) de révéler à l'émetteur sur quel compte le chèque a été déposé. Quand je paye quelqu'un avec un chèque, ça ne me donne pas le droit de savoir combien de comptes bancaires il a, et où, et à quoi ils lui servent, etc...
DARK VADOR a écrit:Si vous souhaitez absolument voir ces chèques passez par la voie judiciaire où là peut être qu'un juge délivrera une commission rogatoire.

C'est peut-être effectivement la seule voie, en l'absence de coopération des parties.
Hub
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar lesympasdu95 » le 24 Avr 2012 15:40

slt va voir ta banque elle pourra tout t'expliquer sur ton cas bon courage
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar DARK VADOR » le 24 Avr 2012 16:33

lesympasdu95 a écrit:slt va voir ta banque elle pourra tout t'expliquer sur ton cas bon courage
c'est ça ? et les poules elles ont des dents quand ?

Si la Banque oppose le secret bancaire c'est même pas la peine, car au risque de se retrouver en infraction et passible de poursuites je ne vois pas qui serait inconscient pour le faire. :arrow:

Il faut arrêter de croire au Père Noël :lol:
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar habachi05 » le 24 Avr 2012 17:35

Bonjour à tous et merci pour vos réponses,

La seule solution à mon problème, c'est de dépôser plainte c'est ça?
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar lesympasdu95 » le 26 Avr 2012 09:47

demande a ton ex de te faire un papier comme quoi elle n'a jamais toucher ces deux chèques après tu va déposer plainte pour vole, avec les deux talon de ton chéquier pour les numéro de ces deux chèque et tu va a ta banque après pour qui fasse des recherche sur ces deux chèques. surtout prend un relever de compte banquaire avec les somme retirer sur ton compte de ces deux chèque
ps quand je fait un chèque a mon fils je mais son numéro de compte au do du chèque comme ça plus de soucie et impossible d'égarer ce chèque ( le meilleur c le prélèvement de compte a compte )
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar habachi05 » le 26 Avr 2012 17:43

lesympasdu95 a écrit:demande a ton ex de te faire un papier comme quoi elle n'a jamais toucher ces deux chèques après tu va déposer plainte pour vole, avec les deux talon de ton chéquier pour les numéro de ces deux chèque et tu va a ta banque après pour qui fasse des recherche sur ces deux chèques. surtout prend un relever de compte banquaire avec les somme retirer sur ton compte de ces deux chèque
ps quand je fait un chèque a mon fils je mais son numéro de compte au do du chèque comme ça plus de soucie et impossible d'égarer ce chèque ( le meilleur c le prélèvement de compte a compte )


Bonjour,

mon Ex ne veut rien savoir, dire qu'on est en guerre depuis notre séparation, tous qu'il l'intéresse c'est l'argent, et elle demande toujours plus.
Pour ce qu'y est du papier pour déposer plainte, j'ai 2 jugements, 1 de tribunal d'instance,qui est contre moi, parce que je ne verse pas les versos des chèque dans le dossier, et le 2ème de la cour d'appel qu'il confirme le 1er pour les mêmes raisons, je considère les 2 Jugements contraire a la loi, la loi d'un côté elle interdit aux banques de fournir les versos des chèques, et de l'autre côté elle me demande de fournir ce que la loi m'interdit d'avoir, si non c'est moi qu'elle condamne, dans ces 2 Jugements elle dit clairement qu'elle ne les a pas reçu ni encaisser, et la police refuse de prendre ma plainte, parce que y'a pas eu de vol. du moment que l'ordre n'est pas modifier ni falsifier, je ne peux pas déposer plainte, selon la police les 2 chèques sont encaissé par le bénéficiaire et personne d'autre donc pas de vol, pas de plainte, je réponds au flic, mais le bénéficiaire nie de les avoir encaissé et je lui montre les 2 jugements, sa réponse, on peut rien pour vous, j'ai été dans l'obligation de faire un courrier au Procureur de la République, j'espère que ce dernier prendra ma demande en considération, moi perso je n'a la crois pas je sais que c'est elle qui a encaissé les 2 chèques et personne d'autre, elle a donné au a mon avocat les relevés d'un compte chèque et c'est tout, mais moi je sais qu'elle possède un Compte Épargne, mais pour le prouver j'ai aucun moyen, sauf que si le procureur enregistre ma plainte et demande la réquisition des chèques, et ça ce n'est pas gagné.
Pour noté le No de compte du bénéficiaire au dos du chèque, pour ça il faut connaitre son No de compte, ce n'est pas mon cas.

Merci pour vos réponses
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar lesympasdu95 » le 26 Avr 2012 21:40

il faut que tu écris au siège de ta banque j'ai eu le même cou un chèque du trésors public que mon ex a vole dans la boite a lettre elle a pris mon chèque et la mis sur son compte c le trésors public qui ma dit ou était mon chèque .sa banque n'a rien voulu savoir pour me rendre ce chèque alors j'ai écrit au siège de cette banque qui mon reçu et mon rembourser le chèque elle a eu des problème avec sa banque + les impôt
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar christo_du_59 » le 27 Avr 2012 00:51

@ lesympasdu95 :

le probléme dans cette affaire n'est pas le remboursement mais derriére il y a les frais de procédure qu'il doit payé a cause de c'est 2 chéques.

mais la a cette heure (00h49) je voit pas car d'un coté on a la banque qui applique le secret bancaire et de l'autre la justice qui demande le verso d'un document secret bancaire.

concernant cette affaire que dit votre avocat ?
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar Stunt38 » le 27 Avr 2012 01:17

Bonsoir,

Hub a écrit:Je comprends mal cette histoire de secret bancaire dans le cas où l'émetteur et le destinataire officiels du chèque demandent à voir les pièces pour élucider où l'argent est passé.

Nous avons:
- un émetteur qui a été débité
- un destinataire qui n'a pas été crédité
- et une banque qui détient peut-être "la clef du mystère" mais à laquelle le "secret bancaire" interdirait d'en rien communiquer?

On a l'impression que la banque s'abrite derrière cette histoire de secret pour ne pas risquer d'être démontrée en faute (défaut de vérification que le chèque était bien versé sur un compte du destinataire et non d'un tiers, par exemple...)

Comment les clients peuvent-ils dès lors faire valoir leurs droits???? Il y a forcément une solution.


Explication sur le pourquoi du comment par un exemple de type cas d'école qu'on voit régulièrement :

Je fais un chèque à X qui va l'encaisser sur son compte.
Les jours passent et le chèque n'est pas crédité sur le compte de X mais il est bien débité du mien, il y a donc un problème quelque part.
Je demande la copie du chèque et/ou le nom-prénom de la personne qui l'a encaissé ; après vérification il s'agit de Y qui n'a rien à voir avec X.
Je contacte Y pour lui demander des comptes et ce dernier, bien que reconnaissant avoir eu un dépôt de chèque inhabituel sur son compte me demande comment j'ai eu connaissance de son existence.
Bien qu'il s'en doute je lui réponds par la banque.
----> le lendemain Y va porter plainte contre la banque car cette dernière a révélé à un inconnu (moi) l'existence d'une relation commerciale entre Y et la banque : la banque est condamnée pour avoir violé le secret bancaire...

En clair on se fiche de savoir qui a encaissé le chèque, le problème étant que ce n'est pas la bonne personne ; l'objectif est alors de régulariser la situation et c'est à la banque de le faire, pas au client ; à quoi cela lui servira-t-il de connaitre les coordonnées du faux bénéficiaire si ce n'est à satisfaire sa curiosité et/ou à se faire justice soi même ?

Illustration sur le même principe pour démontrer que ça n'avance à rien de connaitre le faux bénéficiaire :
X amène sa voiture au garage pour réparation, mais lorsqu'il va la chercher on lui apprend que les pièces ne sont pas arrivés car le transporteur s'est trompé de client.
A ce moment là que veut X ? Il se fiche de savoir qui a ses pièces, ce qu'il veut c'est récupérer sa voiture en état de marche car il en a besoin pour le boulot, peu importe le reste.

C'est la même chose ici 8)

Après bien sur si la justice s'en mêle c'est autre chose (cf. message de Dark Vador).


lesympasdu95 a écrit:slt va voir ta banque elle pourra tout t'expliquer sur ton cas bon courage

Pour info on est plusieurs intervenant à bosser dans ce milieu ; c'est un peu le but du forum que de diffuser de l'info pour éviter les doublons autant que possible ;)
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Re: 2 chèques encaissé mais pas par le bénéficiaire

Messagepar Hub » le 27 Avr 2012 10:57

Donc, Stunt38, vous confirmez qu'il n'y a aucun moyen pour que moi, titulaire du compte, puisse savoir/démontrer qui a effectivement encaissé mon chèque?
C'est un peu ahurissant, non?

Je ne demande pas à connaître l'identité de Y. D'ailleurs Y ne "peut exister", le chèque n'étant pas endossable, c'est forcément X qui l'a encaissé (sauf erreur des banques, qu'elles devraient reconnaître et corriger). Il devrait m'être possible d'obtenir de ma banque un certificat que c'est bien X qui l'a encaissé (sans que j'aie à savoir sur quel compte de sa/ses banques, ça je comprends bien que ce soit couvert par le secret). Apparemment, le seul recto du chèque ne suffit pas à la justice comme preuve.
Hub
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