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de **manu1966** » Lun 15 Juin, 2009 à 16:36:05

Mon frére a réalisé un emprunt sur une durée de 30 ans avec des mensualités de 1300 euros

Il arrive donc au seuil d'endettement de 33%.

Sa compagne sera a la retraite dans 8 ans et lui dans 15 ans.

Leur revenus va donc chuter et le seuil d'endettement sera largement dépassé.

la banque a t-elle le droit de faire un crédit dans de tel condition.

Comment l'aider ???

Par le passé il a déja acheté 2 maisons qu'il a revendu pour des problèmes financiers.

merci pour vos idées.

de **silexian** » Lun 15 Juin, 2009 à 16:59:42

Hello

malheureusement, s'il n'est pas capable maintenant ou plus tard, de payer ses mensualités, il devra trouver de l'argent, et cela peut passer par la revente de la maison (maintenant ou plus tard).

Ensuite, ce que peux faire la banque ? Rien, elle n'est pas obligée de faire quoi que ce soit. Par contre, il faut voir les dispositions concernant le passage à la retraite : qu'y a t il dans son contrat de prêt immobilier. Toutes les dispositions légales, les aménagements, reports & suspensions y sont décrits.

La banque qui le pousse à vendre sa maison ? Ce n'est pas déraisonnable étant donné qu'il divorce. Ils ne vont donc pas l'habiter. Il peut le vendre maintenant ou plus tard évidemment. Mais les traites de la banque sont dues [modulo les conditions sur le contrat].

lolo

de **dentex-dentex** » Lun 15 Juin, 2009 à 18:33:37

Bonjour,

Le problème de la baisse de revenu dans quelques années n'a pas d'importance, puisque dans le cadre du divorce, faute que l'un des deux puisse racheter la part de l'autre, la maison devra être vendue, et le prêt remboursé (il y a certainement une hypothèque).

cdt.

de **manu1966** » Lun 15 Juin, 2009 à 20:08:42

les banques peuvent donc préter sans qu'il y ait de possibilités de remboursement ??

ES-CE BIEN MORALE ??

et le code de déontologie ??

de **winy** » Lun 15 Juin, 2009 à 20:21:43

Les banquiers n'ayant pas de boule de cristal, il leur est impossible de deviner l'avenir.
Si le prêt a été signé, c'est qu'il y avait possibilité de remboursement au moment de ladite signature.

J'ai du mal à saisir votre raisonnement.
Si on le retourne on pourrait vous demander : Est ce bien raisonnable de demander un prêt en sachant que vos revenus seront plus faibles dans 15 ans ?

de **Galatee** » Lun 15 Juin, 2009 à 20:23:54

La banque ny peut rien si votre frere divorce... :roll:

de **manu1966** » Lun 15 Juin, 2009 à 21:16:38

mon frére est effectivement un peu simplet mais il n'est pas besoin de boule de cristal pour savoir que les revenus baisse pendant la retraite

merci d'oublier le divorce qui en l'occurence n'a rien a voir avec le pret

je suis un peu decu de vos éponse.. qui abondent de le sens des banquiers

...

de **Galatee** » Lun 15 Juin, 2009 à 22:06:21

Nous n'allons pas dans le sens des banquiers, par contre nous n'allons effectivement pas tout le temps dans le sens des posteurs.

CDt,

de **borneo** » Lun 15 Juin, 2009 à 23:07:01

Bonjour,

avec de tels remboursement, il vaudrait mieux être locataire. Pour 1300€ par mois, on peut largement se loger, et on a bien moins de charges qu'en étant propriétaire.

de **gilan** » Lun 15 Juin, 2009 à 23:25:18

winy a écrit:Les banquiers n'ayant pas de boule de cristal, il leur est impossible de deviner l'avenir.
Si le prêt a été signé, c'est qu'il y avait possibilité de remboursement au moment de ladite signature.

J'ai du mal à saisir votre raisonnement.
Si on le retourne on pourrait vous demander : Est ce bien raisonnable de demander un prêt en sachant que vos revenus seront plus faibles dans 15 ans ?

Au vu de la situation, il est possible mais non certain d'engager la responsabilté de la banque pour soutient abusif ou négligence

Il convient de vous mettre en rapport d'urgence avec un avocat.

Je vous conseille de vous adresser à Monsieur le Bâtonnier de l'Ordre des Avocat de votre département (demander son nom au Tribnal de Grande Instance du lieux du bien ) pour obtenir le conseil d'un spécialiste en droit immobilier

Attention pour être complexe, la procédure de saisie immobilière est sauvage et rapide

Bien à vous

de **manu1966** » Mar 16 Juin, 2009 à 06:25:28

merci gilan

de **dentex-dentex** » Mar 16 Juin, 2009 à 09:06:24

Bonjour,

manu1966 a écrit:Par le passé il a déja acheté 2 maisons qu'il a revendu pour des problèmes financiers.

Il existe un proverbe qui parle des gens qui se brulent 2 fois.... Là, c'est la troisième.

manu1966 a écrit:merci d'oublier le divorce qui en l'occurence n'a rien a voir avec le pret

manu1966 a écrit:Aujourd'hui arrive le divorce et c'est la catastrophe...

C'est vous qui avez dit que c'est le divorce qui entraine la catastrophe, et maintenant vous nous demandez de l'oublier.

Je ne pense pas qu'une procédure aboutisse. L'élément générateur du préjudice pour votre frère, bien que vous ne vouliez pas que l'on en parle, est le divorce.
La banque n'y est pour rien.

Quand à la baisse de revenu prévisible de votre frère du fait de la retraite, ce n'est pas un motif pour contester l'accord du crédit par la banque, c'est à votre frère de prendre les décisions afin de pouvoir assumer ses charges financières, il y a toujours possibilité de rembourser le crédit par anticipation, par la revente de la maison, ou autre apport de capital.

Cdt.

PS: les banques en France sont déjà très "frileuses" pour l'octroi de crédit. Si vous voulez que ces conditions soient encore durcies, peu de personnes pourront apporter les garanties nécessaires, et l'accession à la propriété sera impossible pour la majorité.

de **manu1966** » Mar 16 Juin, 2009 à 12:04:31

es-ce qu'une banque peut préter avec la quasi certitude de mettre les gens dans la rue ??

Pour ma part je ne le pense pas.
J'ai soumis le probléme directement a la banque de france et je vous promet de vous tenir au courant..

Le divorce agrave bien sur la situation mais c'est un 2eme probléme qui ,c'est bien évident,ne concerne pas la banque. :twisted:

de **Gvdefend** » Mar 16 Juin, 2009 à 13:00:43

Bonjour

Manu, ne croyez vous pas que la BDF a autre chose à faire ? Il y a dans les tribunaux des gens
qui vont vous répondre. N'encombrez pas la BDF avec des questions..... je dirai banales.

Dentex a répondu.
Je vais aussi répondre, quand on a des soucis, on envoi pas les internautes se faire habiller pour l'hiver.

Votre frère, manu, n'est pas si simplet que ça ? sinon il aurait une tutelle.
Je pense que vous vous mêlez de ses affaires et qu'il n'est pas informé de ce que vous tentez de faire.

Si ce sont des renseignements que vous souhaitez, vous les avez.

Le divorce en effet, doit rentrer en ligne de compte. C'est VOUS qui l'avez cité.

Alors si nos conseils ne vous conviennent pas, passez votre chemin mais ne critiquez pas nos
conseils.

Cordialement.

es-ce qu'une banque peut préter avec la quasi certitude de mettre les gens dans la rue ??

Sur quels critères vous affirmez cela ?

de **manu1966** » Mar 16 Juin, 2009 à 18:41:18

la bdf est effectivement disponible pour répondre a ce genre de demande...

Vous avez peut-etre raison concernant la tutelle...

Mon frère est parfaitement informé et il est trés satisfait de mon aide...

Je ne suis toujours pas satisfait des réponses qui me sont apporté sauf celle de gilan que je remercie pour son aide précieuse...

Je suis simplement surpris de voir que beaucoup de gens on réponse a tout

Comme disais Coluche :" S'il on n'ensait pas plus que ca il vaut mieux fermer ca G.. "

Et sur ces belles paroles je vais suivre le conseil de "Gvdefend" et donc passer mon chemin ...

Merci a tous pour vos commentaire... so long :wink:

de **DEBEME** » Mar 16 Juin, 2009 à 21:36:15

= manu 1966 Je ne suis toujours pas satisfait des réponses qui me sont apporté sauf celle de gilan que je remercie pour son aide précieuse...

Gilan :Au vu de la situation, il est possible mais non certain d'engager la responsabilté de la banque pour soutient abusif ou négligence

C'est déjà mal parti, la notion de soutien abusif n'existe que pour les entreprises en aucun cas pour les particuliers, quand à la négligence, je ne vois pas où elle est, votre frère est endetté à 33 % ce qui est raisonnable, par ailleurs la durée moyenne d'un crédit immobilier c'est 8 ans, donc dans l'étude du risque, la banque du frérot n'a rien a se reprocher.

C'est mal parti pour trouver un motif suffisant pour aller au tribunal.

Maintenant libre à vous de préférer les conseils erronés aux autres, surtout s'ils vons dans votre sens.

de **Gvdefend** » Mer 17 Juin, 2009 à 13:24:27

Comme disais Coluche :" S'il on n'ensait pas plus que ca il vaut mieux fermer ca G.. "

Voila au moins un internaute qui donne vraiment l'envie d'aider son prochain !

:roll:

de **Jimmy** » Mer 17 Juin, 2009 à 16:07:47

Je vais peut-être prendre le contre pied de tout ce qui est dit.
Mais s'endetter à 30 ans et arriver aux maximum raisonnable de sa capacité d'emprunt quand on arrive assez prêt de la retraite est-ce bien prudent ?
Devenir propriétaire oui, mais pas à n'importe quel prix. Déjà un prêt sur 20 ans me semble bien long ... mais alors 30 ...

N'est il pas plus judicieux de revendre ce bien et d'acheter quelques choses moins cher,
et puis la location ça existe aussi et c'est nettement plus avantageux pour les nerfs.

Bon courage,

de **manu1966** » Ven 03 Juil, 2009 à 13:35:32

Je suis tout a fais d'accord avec vous JIMMY mais malheureusement mon frère reve de belle voiture de belle maison et .. de beaucoup d'autre chose...

Des chimères? OUI je le pense

Mais je crois aussi que les banques on le devoir de ne pas accompagner ces chimères.

MERCI DE TOUS VOS COMMENTAIRES QUE JE TRANSMET A MON GRAND FRERO.

Voici pour finir la réponse de la Banque de france:

Par courriel du 15 juin 2009, vous nous faîtes part de vos inquiétudes concernant la situation financière de votre frère qui a souscrit un prêt sur 30 ans et vous mettez en cause la responsabilité de l’organisme de crédit.

Nous vous informons que si la Banque de France propose aux particuliers des informations générales sur les principaux éléments de la réglementation bancaire, il n’entre pas dans ses missions de porter des appréciations sur l’exécution des contrats individuels liant un établissement de crédit et son client. C'est aux tribunaux qu'il reviendrait d'apprécier un éventuel manquement en matière de conseil de la part de l’établissement de crédit.

L’octroi d’un crédit relève du domaine des relations contractuelles entre les établissements de crédit et leurs clients. Les établissements de crédit fixent librement les critères qu’ils estiment devoir être réunis pour l’octroi d’un prêt, au nombre desquels figure l’éventuelle souscription d’une assurance ou d’une caution.

A toutes fins utiles, si la situation financière de votre frère venait à se détériorer, nous vous indiquons qu’il peut s’adresser à la succursale de la Banque de France la plus proche de son domicile qui, en sa qualité de secrétariat de la Commission de surendettement, pourra lui indiquer si sa situation est susceptible de relever du dispositif de traitement des situations de surendettement
FIN DE SITATION

de **bacobinllo** » Ven 03 Juil, 2009 à 14:01:42

Mais je crois aussi que les banques on le devoir de ne pas accompagner ces chimères.

:shock:

pourquoi une banque refuserait-elle un prêt à quelqu'un qui peut rembourser 1300€/mois? ( + qu'un smic! )
de plus la date de naissance de votre frère apparait sur l'offre de prêt! ils savent donc que la retraite approche, vous pensez vraiment qu'ils prendraient le risque de ne plus être remboursé? après si votre frère doit manger des patates tous les jours pour s'en sortir... c'est son problème, à son age, on réfléchit!
euh... par rapport au divorce, j'espère qu'il a un papier en bonne et due forme de son "ex" femme, parce que sinon, elle a droit à la moitié de la maison...

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