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de **Buffy34mhsc** » Mar 30 Aoû, 2005 à 04:27:39

Bonjour à tout le monde.
Voila je travaille depuis 2 ans bientot dans le milieu de la presse.
Pendant c'est 2 années j'ai vu mon contrat CDD changé de motif a plusieurs reprise, tout en se renouvellant chaques mois

oui c'est assez spécial là où je boss.
Donc si je suis bien leur logique, j'ai touché une prime de fin de contrat en décembre 2004, (1er vrai contrat), et un nouveau c'est fait juste apres du 1er janvier au 30 juin (motif surcroit d'activité de travail), ensuite j'ai eu un nouveau ou le motif a encore changé mais soit disant s'en ai pas un nouveau, donc je suis perdu, j'ai signé plein de contrats plus de 5 déjà, mais le seul ou j'ai eu ma prime de fin de contrat est celle de décembre 2004, la maintenant mon nouveau contrat s'arrete le 31 aout 2005, et je ne suis pas reconduite pour la suite, alors que je devais etre la prochaine personne a titularisé ... alors que j'ai 2 ans de boulot dans la meme entreprise, que je suis la seule a partir et que les autres restent, même s'ils sont rentrés après moi, pourtant rien a me reprocher dans le travail, personne ne comprend autour de moi... je vais tout perdre, appart etc...
Mon délégué syndical ne m'a meme pas prévenu de mon départ, le grand patron peut pas me voir (pour des histoires inventé sur mon compte).
Donc que dois-je faire??? Parlé au syndic ou le patron???

PS : pour mieu comprendre ma situation mes contrat avez des dates limites, mais ont toujours été reconduits... il n'y avait vraiment pas de date fixe entre parenthèses

de **patrick.du49** » Mar 30 Aoû, 2005 à 09:07:19

salut

pour moi, mais helas je ne suis pas juge au prud'hommes, un affaire comme ça, je fais transformer ton contrat en CDI d'entrée de jeu, et donc s'ils ne veulent pas te garder, prime de licenciement.

on est tout à fait dans le cadre des abus des contrats CDD si tu as bossés quasimment deux ans sans discontinuité... faut pas pousser quand même .. d'apres moi t'aurais gain de cause, moi j'hesiterais pas donc à avoir une conversation franche avec le patron, un courrier recommandé s'il ne veut pas te recevoir (expliquant que t'as toujours fait ton job, et bossé depuis telle date sans discontinuité, et que tu estimes etre prioritaire à l'embauche par ce fait, que tu demandes donc une reponse calires et franche oui ou non est ce que il te font enfin un cdi) que dans le cas d'un refus, tu envisages de t'informer si tes multiples contrats ne peuvent pas etre considéré au niveau de la loi comme un cdi de fait.

au pire, logiquement, j'espere que si tu devais partir (si tu ne souhaites pas engager une procedure pour faire transformer en CDI), que t'auras au moins touché les 10% de fin d'emploi precaire sur toute la durée de ceux ci ...

maintenant tu me parles aussi de titularisation, ce terme me fait plus pensé à la fonction publique :?:

si jamais c'est le cas, peut etre alors que les demarches pour la defense ne releveraient plus alors des prud'hommes mais du tribunal administratif ou un truc comme ça .. :?:

la par contre je secherais un peu +, car je connais mal la fonction publique pour pas y avoir passé .. :wink:

courage en tout cas

de **mrpochpoch** » Mar 30 Aoû, 2005 à 09:13:07

3 CDD reconduits les uns à la suite des autres au même poste équivalent à un CDI ... Si vous arrivez à prouver que vos contrats étaient bien sur des périodes non-disjointes, c'est à dire sans qu'il n'y ait de délai d'inactivité entre les contrats, et que vous avez occupé le même poste dans l'entreprise au cours de ces différentes contrats CDD, alors il me semble que vous etes fondé à réclamer votre CDI !

Mais c'est peut etre particulier dans le monde de la presse !? :?:

de **patrick.du49** » Mar 30 Aoû, 2005 à 09:28:36

puis de toutes façons avec le CNE contrat nouvel embauche, on aura bientot même pu a discuter, puisque ça sera les employés kleneex comme mode de fonctionnement légal .. durant 2 ans

ils doivent etre ravies de cette nouvelle mesures les responsables de cette presse .. :roll:

bonjours les degats ..

de **NonoetUlysse** » Mar 30 Aoû, 2005 à 09:59:03

patrick.du49 a écrit:on est tout à fait dans le cadre des abus des contrats CDD si tu as bossés quasimment deux ans sans discontinuité... faut pas pousser quand même .. d'apres moi t'aurais gain de cause

Là c'est pas sûr car il faut avoir toutes les clefs en mains pour réellement penser qu'elle aura raison devant les prud, car il faut voir si les modifs sont vraiment différents et réel (des Accroissement d'Activité dans tel secteur, des Remplacements de salariés absents ...) ou que les tâches ne sont pas les mêmes à chaque contrat, elle n'aura pas gain de cause.

D'autre part les 10% d'IFM perçu tout au long du contrat représente souvent le même montant si l'employeur vous avez licencié, si elle avait gain de cause, ces montants seraient à déduire de la prime de licenciement.

Tu peux toujours demandé l'avis des syndicats de ton travail, en leur présentant tout tes contrats et modif, pour voir ce qu'ils en pensent, celà ne te coûteras rien et "normalement", il devrait pouvoir bien de renseigné.

de **Buffy34mhsc** » Mer 31 Aoû, 2005 à 07:15:52

merci pour tous ces renseignements, là j'en ai parlé avec mon syndicat, qui m'a dit que le patron n'a pas eu la meme version de l'histoire, car en fait g été malade pendant 2 jours, g signalé mon arret, mais je n'ai pu contacté un chef directement, car elle ne décrocher pas.
Donc une histoire est parti de là!!! a monté la tete du délégué syndical comme koi je n'avais pas prévenu...

alors que c'est faux...
Mais comment avoir raison face à un cadre... mafois j'en ai parlé avec le secrétaire général du syndic, ki ma dit d'aller voir le délégué, lui expliké la vrai raison et kon s'en occuperai prochainement.
En ce qui concerne mes contrat CDD j'ai eu plusieur motif de changé :
Remplacement d'une longue maladie / sur les mi-temps de 2 ouvriers / ensuite surcroit d'activité et pour finir sur les congès des CDI....
Donc voila c'est mon dernier jour aujourd'hui!!!! c'est parti :oops:

de **mrpochpoch** » Mer 31 Aoû, 2005 à 10:35:55

Buffy34mhsc a écrit:merci pour tous ces renseignements, là j'en ai parlé avec mon syndicat, qui m'a dit que le patron n'a pas eu la meme version de l'histoire, car en fait g été malade pendant 2 jours, g signalé mon arret, mais je n'ai pu contacté un chef directement, car elle ne décrocher pas.
Donc une histoire est parti de là!!! a monté la tete du délégué syndical comme koi je n'avais pas prévenu... alors que c'est faux...
Mais comment avoir raison face à un cadre... mafois j'en ai parlé avec le secrétaire général du syndic, ki ma dit d'aller voir le délégué, lui expliké la vrai raison et kon s'en occuperai prochainement.
En ce qui concerne mes contrat CDD j'ai eu plusieur motif de changé :
Remplacement d'une longue maladie / sur les mi-temps de 2 ouvriers / ensuite surcroit d'activité et pour finir sur les congès des CDI....
Donc voila c'est mon dernier jour aujourd'hui!!!! c'est parti

Peut importe les motifs des CDD, si le travail effectué est le même à chaque fois et qu'ils sont consécutifs, ton 3ème CDD se transforme obligatoirement en CDI ... sinon ton patron n'est pas en conformité par rapport à la législation du travail ...

Mais il est vrai que ce type de situation n'est pas facile à régler !

de **NonoetUlysse** » Mer 31 Aoû, 2005 à 12:36:25

mrpochpoch a écrit:Peut importe les motifs des CDD, si le travail effectué est le même à chaque fois et qu'ils sont consécutifs, ton 3ème CDD se transforme obligatoirement en CDI ... sinon ton patron n'est pas en conformité par rapport à la législation du travail ...

Là je suis pas d'accord, car un Remplacement de Salarié Absent n'est pas du tout pris comme un motif d'accroissement d'activité :!:

Le patron n'est donc pas en tort
Par contre la jurisprudence estimé que même s'il s'agit toujours de remplacement de salarié absent, au bout de plusieurs années, le poste devient permanents mais c'est plus au delà de 3 ans (et ça dépend aussi de la région, car ceci est décidé par des "humains")

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Contrats CDD de 2 ans, bientôt terminé

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