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de **lexander** » Ven 26 Juin, 2009 à 14:02:24

Bonjour,

Voici mon problème, le 15 juin 2009, je vais au sport, je me blesse, après être passé aux urgences (radio etc..) je suis arrêté jusqu'au 23 juin, je préviens mon chef de service le 16 juin à 8h00.

Mardi 23 Juin, je vais chez mon médecin, celui-ci me prolonge, je téléphone à mon chef de service le jour même pour lui rendre compte, que je suis arrêté jusqu'au 30 juin 2009.

Mercredi 24 juin 2009, mon téléphone portable sonne, je décroche, c'est mon chef de service, il me demande de confirmer la date de fin de mon interruption temporaire de travail (ITT) et si je serais bien de retour le 1 juillet, je lui réponds "oui théoriquement" (car la cause de ma prolongation est sous réserve de complications ultérieurs), il me précise que, pour que je puisse prendre mes vacances au mois de juillet, il faut que je passe d'abord par le médecin du travail afin de pouvoir partir en congés (jusque là, je suis d'accord).

Puis, il me dit que je ferais mieux de me mettre à un autre sport, dance, natation, ping pong, car j'ai été blessé à plusieurs reprises, je lui répond que ce sont des choses qui arrivent, que mon sport n'est pas plus dangereux qu'un autre, que je suis pas plus exposé à un accident dans la rue ou ailleurs.

Il me dit qu'il va falloir sérieusement songer à changer de sport, à préparer ma lettre de mutation, car je fou les autres personnes du service, dans la m****, qu'il faut que je m'attende à recevoir des réflexions de leur part à mon retour.

Choqué par les propos tenu, je lui dit "que personne n'a à dire quoi que ce soit, que si je ne suis pas présent c'est pour la simple raison que je ne peux pas travailler".

Mes questions:
- A t'il le droit de me faire une réflexion par rapport à une ITT.
- A t'il le droit de me faire muter dans un autre service, car j'ai signé pour ce poste et pas un autre.
- Dans le cas ou cette situation se reproduirait, ou si il arrive à me faire muter, quels sont mes recours ?

Par avance merci.

de **saepho** » Ven 26 Juin, 2009 à 14:22:36

Je vous dirais "non" pour les 3 questions.

Vous pouvez aller à l'inspection du travail où ils sont toujours bien en connaissance de cause de ces problèmes.

Je comprends l'agacement et la remarque de votre chef, car une personne qui manque désorganise souvent la structure économique, mais cela ne sont que des mots, qui ne sont là que pour vous faire peur, d'ailleurs, s'il pourrait vraiment le faire, je pense qu'il vous l'aurait mis par écrit.

Par curiosité, quel type de sport faites-vous ?
Certains types de danse et le ping-pong sont aussi dangereux car les déplacements peuvent vous causer aussi des problèmes, surtout au niveau du pied et du genoux... (et le ping-pong est d'ailleurs un des sports les plus mortels, mais en raison d'un fort nombre de personnes âgées.)

de **Calionne35** » Ven 26 Juin, 2009 à 14:36:57

Bonjour,

Avez-vous bien (en dehors des appels téléphoniques) envoyé sous 48h l'ITT à votre employeur ?

Et effectivement, votre employeur n'a pas à faire de réflexion sur votre ITT, il peut seulement faire une demande à la Sécurité Sociale pour contrôle éventuel ou alors payer une société qui dépêchera un médecin auprès de vous afin de vérifier si l'ITT est bien justifiée.

En aucun cas il ne peut vous muter juste parce que vous avez eu un arrêt. Il doit pouvoir justifier cette décision (soit par un écrit dans le contrat de travail, etc).

Cordialement.

de **a-tchoum** » Ven 26 Juin, 2009 à 16:58:47

Bonsoir,

Vous parlez de "services" mais ne précisez pas si votre contrat est de droit privé ou public.
Dans le premier cas, il est clair que les nécessités économiques ou d'organisation donnent plein pouvoir au chef d'entreprise pour vous placer là où bon lui semble du moment que votre lieu de travail, votre salaire, votre qualification et (en gros) vos horaires restent ceux définis dans votre contrat de travail.
Pour l'aspect médical, je vous confirme que seuls le médecin du travail et le médecin inspecteur du travail ont à en connaître.

Cordialement.

de **lexander** » Ven 26 Juin, 2009 à 18:03:41

Tout d'abord je tiens à remercier : saepho, Calionne35 et a-tchoum, pour vos réponses qui me permettent de retrouver une certaine sérénité

.

Pour répondre à saepho, je pratique un sport de combat, du "Krav Maga", de type self défense.

-Calionne35, oui j'ai bien pris la peine d'envoyer l'ITT à mon employeur sous 48h

.

-a-tchoum, mon contrat est de droit public

.

Encore merci à vous !

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Problème avec mon supérieur hiérarchique suite à une ITT

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