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Bonjour, voila mon problème. J'ai le 6/7/2207 contracter un contrat chez orange pour un forfait ewerywere 3 heures soir et week illimités aucun problème. Le 16/4/2008 orange me fais une proposition pour une clé usb 3 G+ pour un euro si je renouvelle mon contrat ce que je fais puisque je me sert beaucoup de l'ordinateur pendant mes vacances seulement mais je paie mon contrat a l'année meme pour les mois dont je ne m'en sers pas mais bon c'est la regle du jeux. Donc en Aout je me mefie un peu et je demande au service clientele orange si je suis bien sur mon forfait ils me dise non vous avez un forfait 1 Giga alors je leur demande combien cela fait par jour car j'ignore totalement ce que represent un giga, je dis que je veux repasser amon forfait par heure. Et la la conseillère me reajuste sur un forfait 2 heures ajustable, et la le 21 Aout me voila avec une facture de 825 Euros. En sachant que sur la facture AVRIL MAI JUIN j'avais un forfait everywehere 24/24 soir et week end. Alors je telephone pas contente et on me passe le service reclamation au depart le monsieur me dis qu'il n'y a pas de forfait 3 heures par jour et après il me dit envoyé moi un courrier et comme vous etes gentille pour l'instant je bloque votre facture. J'ai fait un premier courrier de reclamation en leur envoyant en photocopie le contrat que j'avais signé avec eux. La je refais une lettre recommandée en leur demandant de me faire parvenir les deux contrats que j'ai signé avec eux. Il faut dire qu'en octobre 2007 je prete mon ordinateur a mon fils (j'avais pas encore le wifi chez moi depuis je l'ai) il me fait un depassement de 62 euros et la ils me telephone en me demandant directement un paiement par carte bancaire ce que je fais de suite. A rien n'y comprendre. Alors pouvez vous me dire si par telephone cela devient un contrat. Je vous demande de bien vouloir m'aidée car la je suis completement depitée je ne comprend rien une facture de 825 euros mais c'est pas possible et le pire c'est que celle de septembre sera aussi forte car j'ai arrete de me servir de ma clé depuis le 21 Aout jour ou j'ai vu la facturation. Je vous remercie de m'avoir lue je vous souhaite une bonne journée et vous presente mes salutations

chantal

il faut espacer plus la prochaine fois....

Ce que je comprends et vous me corrigerez si je fais erreur.

Vous aviez un forfait soir et week end qui suite à appel, est devenu un forfait 24/24H avec une clé pour 1 euro.
Si c'est le conseiller qui vous a appelé, et que vous n'avez rien signé, vous êtes en droit de reclamer immédiatement le retour à votre forfait par lettre recommandée à l'adresse qui figure sur votre facture.

Si c'est vous qui avez appelé, aucune chance...

Pour le hors forfait, il faut savoir que ces forfaits orange sont illimitées en temps mais pas en data, soit 500 mo pour le soir et week end et 1 go pour le 24/24
Le hors forfait monstrueux provient à 95% du dépassement de data , c'est à dire telechargement, consultation videos etc...

La seule chance d'annuler cette facture est le conseil que je vous donne concernant la signature.
Si ce n'est pas votre cas, ecrivez à orange qui a beaucoup de facilités à atténuer cette facture après un courrier au service reclamation ( en general, reduction de moitié).

MERci Monsieur de m'avoir repondu, alors ce que l'on dit au telephone quand on les appellent devient un contrat? sans en comprendre les termes, car moi j'ai demandé mon ancien forfait et elle la dame ma dit je vous met au forfait deux heures ajustables, pour mois du moment qu'elle me disait je vous met au forfait deux heures je pensais que c'etait un forfait de deux heures par jour j'ai pas chercher plus loin puisque en plus je voulais mon contrat initiale? Est ce que la demande par telephone et elle bien recevable tant que l'on ne signe pas de contrat? car pas moyens de lire les conditions. Quand j'ai pris ce contrat je me suis deplacée chez france telecom ou la j'ai eu un conseiller orange qui m'a bien expliqué et suivant ses explications, alors j'ai signé le contrat. Merci a vous d'avance recevez mes salutations.

Chantal

si c'est vous qui avez appelé, il n'y a pas démarchage à domicile et donc vous acceptez le nouveau contrat proposé de votre plein gré.

donc vous êtes passé d'un forfait 3h pour 24 euros à un forfait 24/24 avec 1go de data puis là vous êtes repassé en 2h ajustable.
Non , ce n'est pas 2h par jour mais bien 2 h par mois.
Sachant que le 3h n'existe plus , la conseillere a voulu se rapprocher dans votre bon sens en vous mettant la formule qui collait au plus près.

bonjour je voulais vous tenir au courant pour l'instant malgré les deux lettres recommandées Orange ne m'as pas toujours repondu, ils ont bien bloqué la facture, que dois je faire devant ce silence. Merci a vous bonne fin de journée.

CHantal

je vais passer ce topic en telephonie mobile, car il s'agit d'une offre se classant chez orange dans cette catégorie.

Kylegl vous répondra.

Ok, alors pour bien être précis, il s'agit ici uniquement de forfaits DATA (forfaits "Internet Everywhere").

J'essaye de résumer, corrigez-moi si je me trompe :

- 06/07/07 : vous prenez un forfait "Internet Everywhere" 3 heures + soir et week-end illimités
- 16/04/08 : l'opérateur vous appelle pour vous faire une offre : vous renouvellez votre contrat et l'on vous offre la clef USB 3G+ pour un euro
- mi-aout, vous téléphonez, et l'on vous apprend que votre forfait a en fait changé pour un forfait 1Go.
- vous demandez alors à revenir à votre ancien forfait, et l'on vous met un forfait 2 heures ajustables.
- le 21 aout, la facture est de 825 euro.


- vous avez envoyé 2 lettres en recommandés, pour l'instant sans réponse
- la facture est pour l'instant bloquée.


Mes interrogations :
- apparemment, vous pensez que votre forfait initial était de "3 heures par jour". N'était-il pas plutot de 3 heures par mois ?
- le forfait "2 heures ajustables" est aussi un forfait "2 heures par mois", pas "2 heures par jour", non ?
- avez-vous tous les papiers correspondant au forfait initial que vous avez signé ? Il doit y avoir le formulaire que vous avez signé, les conditions générales et la fiche tarifaire. Il faudrait vérifier qu'en plus de la limite "temporelle" (les 3 heures, que ce soit par mois ou par jour), il n'y a pas une limite de taille des données (par exemple 1 Go par mois ou quelque chose du genre).
- lorsque vous avez recu la clef USB, n'avez-vous pas recu avec un courrier expliquant le changement de forfait ?
N'avez-vous rien signé alors ?


Tel que je comprend les choses :
- vous aviez un forfait 3 heures par mois, avec soir et week-end illimité. Cela signifie que vous pouviez rester connecté 3 heures par mois dans la journée, plus rester connecter tout le temps que vous vouliez le soir et le week-end.
Cependant, il y avait aussi une limite sur la taille des données que vous pouviez télécharger (je suppose).

- lorsque le téléconseiller vous a contacté, il a changé votre forfait vers le forfait le plus "avantageux" (mais aussi le plus cher), à savoir l'illimité "temporel" : vous pouvez vous connecter autant que vous voulez, aussi longtemps que vous voulez. Il y a là encore une limite sur la taille des données : 1 Go par mois.

- lorsque vous avez contacté l'opérateur, ce dernier vous a changé vers le forfait le moins cher : vous ne pouvez vous connecter que 2 heures par mois, avec une limite encore plus basse sur la taille des données que vous pouvez télécharger.

- la facture que vous avez recu fin aout correspond au dépassement des 1 Go : vous avez téléchargé plus de 1 Go de donnée dans le mois précédent (21 juillet -> 21 aout), l'excédent vous a été facturé en "hors-forfait".



Question : cela semble vous surprendre. N'avez-vous jamais eu de dépassement de forfait pour avoir téléchargé plus que la limite ? Est-ce que par hasard l'histoire avec votre fils, en octobre 2007, ne correspondrait pas à cela ?


Au niveau droit, il faut savoir que le changement de forfait fait par l'opérateur suite à SON appel est surement ILLEGAL. En effet, il s'agit là de démarchage téléphonique, la loi est claire, elle a été confirmée par la DGCCRF, l'opérateur le sais, vous n'êtes dans ce cas engagé QUE PAR VOTRE SIGNATURE. Si vous n'avez RIEN signé prouvant l'acceptation de l'offre, alors l'engagement était illégal.
De même, lors de votre appel, l'opérateur aurait du vous redonner votre ANCIEN forfait, même si celui-ci n'est PLUS commercialisé. EN effet, c'est l'opérateur qui a fait une faute au départ (en vous engageant sans votre signature), c'est à lui de réparer, et vous proposer un forfait différents sans les mêmes avantages que votre forfait initial, non, ce n'est PAS réparer la faute.


Cependant, cela ne règle pas forcément votre problème. En effet, il y a deux possibilités :
- soit effectivement votre ancien forfait n'avait AUCUNE limite sur la taille des données (cela m'étonnerais), alors l'opérateur est en tord. Il DOIT vous remettre sur votre ancien forfait. Comme votre ancien forfait n'avait pas de limite, il ne peut y avoir de factures hors-forfait. Les factures sont donc illégales, et l'opérateur doit vous remettre sur votre ancien forfait.
- soit votre forfait avait une limite sur la taille des données. Il faut alors la comparer avec la limite de 1Go par mois.
Si votre limite était plus grande, alors l'opérateur est en tord, il doit compter les factures comme si vous étiez sur l'ancien forfait.
Si votre limite était plus petite, alors l'opérateur n'est PAS en tord, car même si l'engagement est illégal, cela vous arrange.

Dans tous les cas, vous pouvez EXIGER de l'opérateur qu'il vous remette votre ancien forfait, car le changement est illégal. Précisez bien que l'offre faite du forfait 2h ajustable ne CONVIENT PAS, puisque trop différente du forfait initial. Meme si c'est vous qui avez appellé, étant donné que le problème n'a PAS été correctement résolu (puisque vous n'êtes pas revenu à votre forfait initial), vous pouvez toujours demander le retour au forfait initial.


En ce qui concerne le délai des courriers, l'opérateur a 30 jours pour vous répondre. Un peu de patience donc.


Voilà. J'espère que vous pourrez répondre aux questions posées.
En espérant que cela aidera. Tenez-nous au courant.

Merci Monsieur d'avoir répondu a mon email je tiens a vous préciser que quand j'ai pris ce forfait en juillet 2007 il était bien de trois heures par jour et devenait illimitée a partir de 18 heures le soir et le week-end end aussi illimitée je sais qu'il y avait un dépassement a respecter je ne me souviens plus lequel, car je restais bien sur l'ordinateur pendant les vacances d'aout 2007 trois heures et je me reconnectais a partir de 18h30 JE Suis restée une ou deux journée un peu plus de trois heures sur l'ordinateur, et au lieu d'avoir une facture de 44.50 j'ai payé 68 euros pour tout le mois d'aout 2007. Donc rien a voir avec une facture de 825 euros d'aout 2008; Mon fils lui quand je lui est prête l'ordinateur restait des trois quatre heures par jour donc il m'a fait un dépassement de 62 euros en plus des 44.50 que je devais payer donc orange m'a téléphoner pour me demander un paiement de 62 euros par carte bancaire ce que j'ai fait immédiatement puisque mon fils avait fait un dépassement (je pense qu'il ont agit de cette façon pour éviter une forte facture de 101 euros).

C'est pas Orange qui ma appelé c'est moi car je n'arrivais pas a installer ma clé 3g et pendant l'attente du technicien en ligne la conseillère ma demandé si je voulais payer moins cher pour ce forfait en le gardant et bien entendu cela allait dans mon sens j'ai donc dit oui, mais quel fut pas ma surprise quand j'ai retéléphoner et que l'on m'a dit que j'avais 1 giga peut être vais je vous surprendre mais pour moi un giga cela ne me parle pas et c'est dans cet esprit la que j'ai demandé a repassé en heure par jour et la la conseillère ma mis deux heures ajustables et comme elle me disait si vous rester trois heures vous pairez 24.50 mais en aucun cas elle ma dit que c'était par mois sinon vous parler bien que jamais j'aurai accepte ce forfait pour moi deux heures par mois représente cinq minutes par jour sur le pc c'est même pas pensable alors quand j'ai vu ma facture je ne vous parle pas de la surprise; j'avais pris le forfait 3 heures par jour illimitées soir et week-end justement car c'est pendant les vacances que je me sers de ce forfait car chez moi j'ai le wifi je ne sais comment vas se dérouler cette affaire ils m'ont envoyée le 27 aout un email en me disant que j'aurai une réponse sous cinq jours et la je suis toujours en attente le pire c'est que c'etait la facture du 17 juillet au 17 aout mais qu'il y a en plus la facture du 17 aout au 17 septembre mais la j'ai arrête de me servir de cette clé le 23 aout qu'en j'ai vu la facture, je me suis branchée sur le wifi du camping car oui le pire c'est que j'avais le wifi au camping je ne m'en servais pas car j'étais sans arrêt déconnecte et comme je croyais etre a trois heures par jour alors pour moi je ne voyais aucun problèmes. Merci de m'avoir lu je vous envoie toute mon amitié et je vous tiendrai informé de la suite de mes ennuis.

Chantal

excusez moi monsieur j'ai pas répondu a vos questions s'agissant du contrat pris en agence france telecom le 6.7.2007 j'ai le contrat qu'ils m'ont remis, mais c'est tout, suite au renouvellement de mon offre j'ai signé un contrat pour le meme contrat initial mais je n'ai pas ce contrat il fallait leur renvoyez signé avec un rib, j'ai donc demandé par lettre recommandée de me fournir le double des contrats signés et a ce jour je n'ai aucunes nouvelles. Voila bonne journée toute mon amitiée

chantal

- concernant le contrat des 3 heures par jour, je suppose que vous avez les papiers nécessaires prouvant qu'il s'agissait bien de 3 heures par jour ? Par exemple, est-ce bien écrit sur le contrat ?

- concernant l'offre faite, je ne comprend pas. Vous avez dit que l'opérateur vous avait téléphoner pour vous proposer un renouvellement ET une clef USB à 1 euro. N'est-ce pas le cas ? Ou alors, est-ce que lors de cet appel, votre forfait a BIEN été renouvellé (et d'ailleurs vous avez signé), mais qu'ensuite c'est lors d'un appel technique que la personne vous a proposé de changer de forfait ?

- qu'avez-vous signé pour le renouvellement de votre forfait ? Et a quelle date ?


La réponse sous 5 jours est souvent dépassée, surtout pour un cas pareil. Attendez les 30 jours.


En ce qui concerne votre cas, il est clair que la loi sur le démarchage téléphonique ne s'applique pas en plein, puisque c'est vous qui avez appelé. Cependant, elle doit quand même pouvoir s'appliquer, puisque vous avez appelé pour un problème technique, et qu'A CE MOMENT l'opérateur vous a fait une offre. Le changement n'était donc pas le but de l'appel, d'ailleurs cela doit se retrouver dans le dossier informatique.
De plus, il doit pouvoir être possible d'invoquer le défaut d'information, car lorsque l'on vous dit que vous allez payer moins cher le MEME forfait mais qu'à la place on vous met un AUTRE forfait, ce n'est pas vraiment une bonne information. Cependant, pour être sur, il faudrait vraiment voire la limite existante sur votre ancien forfait concernant la limitation en taille de téléchargement.


Dans tous les cas, vu que vous avez fait 2 courriers en recommandés, attendez la réponse sous 30 jours. Si vous n'avez pas de réponse sous 30 jours, ou que la réponse n'est pas satisfaisante, recontatez-nous.

je précise qu'orange n'a jamais commercialisé 3H par jour mais bien par mois.

Monsieur, je vous assure qu' Orange l'année dernière en 2007 faisait les forfaits par jour, je l'ai su par une amie dont son fils etudiant travaillait chez Orange et qui avait pris pour son frère une pc card de 3 heures c'est pour cela que j'ai pris ma pc card chez orange il y avait deux heures, trois heures illimités soir et week end, et il y avait illimitée pour 74 euros par mois, et quand je suis allée chez france telecom pour me renseigner le conseiller m'a bien dit 3 heures par jour en plus j'ai ma facture du mois d'aout 2007 ou en restant plus de trois heures par jour s'elevait a 68 euros; JE voulais prendre illimitée mais je savais qu'après les vacances je payais pour rien car j'ai eu le wifi chez moi en octobre 2007. C'est a dire que pour moi je paie 10 mois pour rien et deux mois dont je me sers. Voila Monsieur merci de votre reponse. Bonne journée a vous

chantal

bonjour je tiens a vous faire savoir de la suite de mon histoire. Je viens de recevoir un coup de téléphone du service accueil orange de bordeaux, la personne ma dit qu'il y avait eu une grosse confusions dans les forfaits je lui ai dit regardé ma facture du mois d'aout 2007 et en étant autant de temps en juillet et aout 2008 il y a une différence entre 68 euros et 825 euros, alors la la dame me dit, bon je fais un geste commerciale vous payer la moitié et la moitié je deduis, je lui est dit pour moi pas question de payé 400 euros elle m'a dit bon je vous envoie un courrier et vous verrez avec le médiateur. J'ai dit ok et j'ai raccroché.

Dix minutes après elle me retelephone et me dit j'annule votre facture du mois d'aout mais faudra payer celle de septembre, j'ai dit cela dependra du montant. Donc pour l'instant ils annule les 825 euros du mois d'aout comme quoi faut se battre et pas ce laisser faire maintenant pour septembre j'ai je crois 18 heures sur l'ordinateur j'ignore ce que cela représente en facturation mais si la facture depasse les 100 euros je ne paierai pas, car vous voyez en dix minutes il y a eu retournement de la situation, donc s'il savait que j'avais tort ils n'auraient rien fait pour moi. Donc maintenant j'attends le 17 septembre et on verra. Merci a vous de vos conseils.
Amitiés et bonne journée

chantal

Avez-vous le contrat signé de votre forfait initial, celui de 3 heures ?
Pouvez-vous regarder ce qu'il y a d'écrit dessus, et s'il y a bien une confirmation du fait que le forfait était de 3 heures PAR JOUR, et non pas 3 heures par mois ?

Sans vouloir mettre en doute votre parole ni votre honneteté, je n'ai jamais entendu parler d'un forfait pour internet mobile qui comprendrait au moins 3 heures par jour. Maintenant, même si un tel forfait existait, il me semble logique (mais je peux me tromper) que la limite en taille de téléchargement soit plus basse que celle des 1go par mois, c'est à dire plus basse que le forfait existant dit "illimité".

Maintenant, que ce soit clair, il est possible que j'ai complètement tord. Il est possible aussi que vous soyez convaincu d'avoir raison, car c'est effectivement ce que le vendeur vous a dit, mais qu'en fait vous ayez bien un forfait plus limité que celui d'un 1Go par mois.

Dans ce cas, il faudrait comprendre la différence entre la facturation d'aout 2007 et celle de aout 2008.

Il peut AUSSI y avoir, non pas un problème de forfait, mais un probleme de FACTURATION. Peut-être que la demande de factures détaillées concernant les 2 mois d'aout, 2007 et 2008, pourrait nous apprendre quelque chose.

Concernant la résolution du litige, le service de bordeaux est normalement le service consommateur. Personnellement, je ne prendrais pas leur désir de résoudre cette affaire comme une preuve ou une reconnaissance de leur part d'être en tord. Il peut y avoir aussi le fait que vous soyez une bonne cliente et que cette facture est exceptionnelle.


Je suis donc content pour vous que l'opérateur vous propose d'annuler votre facture d'aout, c'est une bonne nouvelle.

Mais personnellement, je resterais prudent quand à l'affirmation de la répartition des tords.
Il est clair, d'après ce que vous nous avez raconté, que l'opérateur n'aurait PAS DU vous changer de forfait, et AURAIT DU vous remettre votre forfait initial à votre demande. De même, il est clair que vous pouvez toujours exiger ce retour au forfait initial.

Maintenant, le reste me semble un peu flou. Sans preuve de votre part, je crains qu'il soit difficile de croire à un forfait "3 heures par jours" (sauf à ce qu'un expert dans les forfaits Orange puisse confirmer ou infirmer ?). Et même s'il existe, la question de la limite en taille de téléchargement du forfait est un point ESSENTIEL de la réclamation.
Enfin, les factures détaillées pourront peut-être nous apprendre quelque chose.

Soyez assuré que mon but n'est en aucun cas de vous décourager ou de défendre l'opérateur. Mon but est simplement de vous avertir en fonction des expériences passées, et de vous aider à vous préparer au mieux en préparant votre dossier.

Essayez donc de rassembler le plus de preuves possibles pouvant étayer vos dires, et SURTOUT et en particulier les caractéristiques de votre forfait initial.
Vous pouvez aussi téléphoner au service client pour demander les factures détaillées des 2 mois d'aouts.


En espérant que cela aidera. Tenez-nous au courant.

bonjour me revoila le problème n'est pas terminé, pendant les vacances sur mon pc portable je voyait bien ma facturation du mois de d'AOUT 2007 mais je n'avais pas d'imprimante, quand je suis rentrée de vacances le premier septembre je suis allée sur le site orange et la plus de facture je n'arrete pas de demander a orange un duplicata de ma facture d'aout 2007 et la il m'ont envoyée un email en me disant qu'il etait impossible de satisfaire a ma demande ils ne peuvent envoyer que jusqu'a septembre 2007 et bien sur pour mon problème avec eux la plus importante des factures pour prouver mes dires c'est celle du mois d'aout 2007. Que puisse je faire merci a vous, j'en perd le sommeil.

Chantal

oui, les factures sont visibles jusqu'à 1 an car il y a 1 an pour porter réclamation.
Toute contestation de dette est forclus passé 1 an dans le monde des télécommunications, que ce soit du côté client mais aussi du côté opérateur.

Il est tout à fait exact qu'il y a prescription au bout d'un an en ce qui concerne les factures de téléphonie mobile. Impossible donc de réclamer sur une erreur survenue il y a plus d'un an.
Et donc on comprend que les factures ne soient archivées qu'un an.

Cependant, ici, il ne s'agit pas d'un problème de réclamation sur une erreur, mais de recherche de preuve. chantal3296 veut prouver qu'elle a bien utilisé 3 heures PAR JOUR en aout 2007. Le délai de prescription n'est donc pas un problème ici.

Reste le problème de l'accès à la facture. Comment faire ? La loi est là pour vous protéger, et même plutôt deux fois qu'une, par deux articles de l'arrêté du 1er février 2002 relatif aux factures des services téléphoniques :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... dateTexte=

Ce qui suit est à prendre avec le grain de sel nécessaire.

- tout d'abord, l'article 14 :

On retiendra les mots "envoyées" et "sur support durable". L'opérateur a donc l'OBLIGATION de vous envoyer vos factures sur un support durable. Pas "mettre à disposition", mais bien ENVOYER. Se pose alors la question : quel est le support utilisé ?
L'opérateur pourrait arguer qu'il s'agit du fichier PDF, que vous pouvez effectivement archiver sur un CDROM, ce qui correspond bien à un support durable. Cependant, dans ce cas, l'opérateur ne vous a PAS envoyé la facture, il vous l'a mis à disposition.
Il est donc possible d'arguer que l'opérateur ne vous a PAS envoyé votre facture sur un support durable, puisqu'il ne vous a RIEN envoyé.

- ensuite (et surtout) l'article 10 :

On retiendra surtout le "A TOUT MOMENT".

Il vous suffit donc d'appeler l'opérateur et de demander à accéder GRATUITEMENT à la facture détaillée correspondante, ceci en vertu de l'article 10 de l'arrêté du 1er février 2002 relatif aux factures des services téléphoniques. Les factures détaillées se demandant par période de 4 mois, n'hésitez pas à demander les mois aux alentours, à cause des décalages entre la date de la facture et la période des communications concernées.


En espérant que cela aidera. Tenez-nous au courant.

De mémoire, l'arrêté ministeriel du 1er février 2002 prévoit la gratuité pour les factures détaillées des 12 derniers mois et des 4 prochains.

Maintenant, en deça de 12 mois, le détail des coms reste disponible mais n'est plus gratuit.
Il est un peu plus délicat à extraire mais l'opérateur peut et doit fournir de tels renseignements.

Du reste, la plupart du temps il s'exécute promptement quand on le lui demande.

Passons à ce fameux forfait.

J'ai un peu de mal à comprendre s'il s'agit d'un forfait "voix" ou d'un forfait "data"...
Sa dénomination commerciale et sa date de souscription exactes seraient un vrai plus...
Malgré tout, j'ai creusé la question.

Dans le cas d'un forfait "voix", le plus poche de ce que décrit chantal3296 est celui ci :
- Forfait Intense 3h / mois pour 43€ (appels voix/ visio et incluant les appels voix/visio & MMS photo/ vidéo en illimité vers 3N° Orange 24h/ 24 et 7j/7 )
ou sa variante :
- Forfait Intense 3h / mois pour 43 € (appels voix/ visio et incluant les appels voix/ visio et MMS photo/ vidéo en illimité vers tous les mobiles Orange le soir et le week end)

Dans le cas d'un forfait "data", le plus poche de ce que décrit chantal3296 est celui ci :
- Forfait Internet Everywhere 3h/mois pour 24€ puis 0.15€/min. de connexion en dépassement.

Par ailleurs, en remontant jusqu'à 2004 je n'ai pas trouvé de forfait "data" de 2H ou d'un quelconque forfait "data" à 74€...

Alors peut-être qu'une offre spéciale...

Honnêtement, j'en doute.

je reviens vers vous après plusieur email envoyé a Orange ils ne veulent pas me donner de duplicata de la facture du mois d'aout 2007, en plus vous savez je m'excuse d'insister auprès de vous mais l'année passée j'avais bien un forfait 3 heures par jour soir et week end illimitée a 500mo, je n'ai pas revé, en plus j'avais acheté un petit decodeur chez orange pour y inserer ma puce, je l'avais fait installée par un technicien de chez orange car a l'epoque il n'y avait pas de modèle comptatible avec vista, quand ce petit boitier a ete installé j'avais le nombre d'heure qui s'inscrivait dessus, donc je savais toujours ou j'en etais, l'année passé je restais trois heures par jour et je me reconnectais a 18 heures puisque c'etait a partir de ce moment la que j'avais l'illimitée, pourquoi alors si ce que je dis n'est pas la verité ne veulent t-il pas me donner de duplicata de facture. Je suis très ennervée car en plus demain arrive la facture de septembre alors la surprise je crois que je suis restée 18 heures. Merci de votre soutien cela me fait du bien car je suis completement epuisée. Amitiés

chantal

shadrak : un grand merci pour ces précisions, et surtout la confirmation de l'absence de forfait 3 heures par jour.

Par contre, j'ai bien relu l'arrêté du 1er février 2002 relatif aux factures des services téléphoniques : il n'est nullement fait référence à une quelconque limitation dans le temps, que ce soit de 12 mois ou pas, particulièrement concernant les factures détaillées.
La limite des 4 mois correspond à la taille minimale de la période que l'opérateur doit envoyer en cas de demande de facture détaillée. Ca, c'est bien présent dans l'article 10.

[Edit] : et l'article 10 précise bien que cette requete doit être éxécutée gratuitement, bien sur.[Fin Edit]

Mais il n'y a pas de limite temporelle à la demande d'une facture détaillée dans l'arrêté du 1er février 2002. Au contraire, même, il est bien écrit NOIR SUR BLANC que la demande peut être faite "a tout moment".

Par contre, il est vrai que les CGA d'Orange, au moins à une époque, limitait la possibilité de demander les factures détaillées au 12 derniers mois. Il est vrai aussi qu'à une certaine époque, le service client de l'opérateur répondait que la facture détaillée n'existait pas pour les comptes bloquées. Ou qu'il fallait envoyer une copie de la carte d'identité (alors que l'article 10 précise bien que la demande peut être faite "par tout moyen", donc AUSSI par téléphone).

Personnellement, je n'ai pas trouvé de texte de loi qui autoriserait l'opérateur à limiter les demandes de factures détaillées uniquement aux 12 derniers mois. Et le fait que cela soit écrit dans les CGA n'est vraiment pas un gage de légalité, comme nous le savons bien ici

Donc, jusqu'à preuve du contraire, je pense que le "a tout moment" de l'article 10 de l'arrêté du 1er février 2002 veut bien dire ce qu'il veut dire : il est toujours possible de demander à obtenir, gratuitement, une facture détaillée de n'importe quelle période.


chantal3296 : encore une fois, je pense qu'il ne faut pas interpréter l'attitude de l'opérateur comme une preuve de sa reconnaissance de ses erreurs. Il s'agit d'une coincidence malheureuse sur les dates.
Et encore une fois, notre but n'est nullement de remettre en cause votre parole. Mais si shadrak dit qu'un tel forfait a peu de chance d'avoir existé, alors croyez-moi, s'il y a bien une personne à qui vous pouvez faire confiance, c'est bien lui
Et nous avons assez vu ici de cas de personnes à qui le vendeur avait dit tout et n'importe quoi pour savoir qu'il est malheureusement tout à fait possible que vous soyez convaincu d'une chose mais que la réalité soit autre.

De fait, la facture d'Aout 2007 est capitale. Essayez donc de rappeler encore une fois le service client, en citant l'article 10 de l'arrêté sus-cité, et demander à avoir, comme dit dans la loi, la facture DETAILLEE d'Aout 2007. En cas de refus, demandez où il est précisé dans la loi que cette demande est limitée au 12 derniers mois, alors qu'au contraire l'article 10 parle d'une demande pouvant être faite "à tout moment". Au besoin, ouvrez encore une réclamation, et envoyez un courrier en recommandé.


En espérant que cela aidera. Tenez-nous au courant.