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Bonjour,
Nous avons acheté une maison en 2004, et dès le début de l'année 2005 nous avons constaté de nombreux vices cachés dans cette maison. Bien évidemment, nous avons tenté un réglement à l'amiable, en vain... Donc nous avons engagé une procédure (avocat, huissier, expert), cette procédure nous a coûté à ce jour environ 7000 €uros. Nous sommes en fin de procédure, l'expert a rendu ses conclusions, certains vices cachés sont bel et bien avérés, mais, la partie adverse reste absolument muette au relance de notre avocat. Que faire aujourd'hui, si ce n'est d'engager une procédure judiciaire, qui nous coûtera encore très cher !!! De plus, nous ne pouvons nous retourner sur la société pour la garantie décennale qui a effectué les travaux, car cette société n'existe pas, il s'agissait d'une fausse facture.
Peut-on engager une procédure judiciaire sans avocat ? Existe t'il un moyen de pression efficace pour obtenir gain de cause sachant que l'expert nous a chiffré les vices cachés sans y inclure les frais de main d'oeuvre !!!! Dans l'attente de vous lire. Merci.

Bonjour,

Topic déplacé dans la bonne rubrique.

Je ne suis pas sûr de comprendre. La facture concernant la garantie décennale est un faux fait par l'ancien propriétaire? Il y a bien quelqu'un qui a construit la maison au début ou alors c'est l'ancien propriétaire et il a fait une fausse facture pour vous donner confiance en vous faisant croire que c'était un entrepreneur qualifié qui l'avait fait?

Dans tous les cas, rien que pour cela (fausse facture), il peut prendre très cher au tribunal. Alors si en plus, il a fait la fausse facture pour faciliter la vente et donc vous cacher les vices, vous pouvez l'attaquer pour faire annuler la vente par le tribunal pour dol.

En général, pour être indemnisé des vices cachés, il faut arriver à prouver que le propriétaire ne pouvait pas les ignorer. S'il a fait une fausse facture, c'est une super preuve de sa mauvaise foi.

Pour la procédure judiciaire, je te conseille de prendre un avocat, cela te permettra de limiter les vices de procédure qui risqueraient de tout foutre par terre. Il y a certains tribunaux que tu peux saisir directement sans avocat (cela dépend du montant du dommage en fait) mais je te déconseille cela dans ton cas vu l'ampleur du désastre. Prends un avocat, comme tu sembles être dans ton bon droit et que tu as des preuves solides, le tribunal devrait te donner raison même s'il faut avancer de l'argent pour la procédure...

Merci pour ces conseils. Oui effectivement, c'est le propriétaire a qui nous avons acheté la maison, qui nous a remis cette facture. La société qui figure sur la facture n'existe pas, donc pas de garantie décénale. En fait, il a acheté la maison en 2002 a fait des travaux de camouflage (peinture - carrelage etc...) le problème majeur aujourd'hui concerne le carrelage car il a été posé sur du contre plaqué et donc tous les joints sautent et le carrelage se fissure partout, s'agissant d'une pièce de + de 80 m2, pas évident... Et puis la toiture, elle fuit, il avait soit-disant un contrat avec un couvreur qui contrôlait régulièrement la toiture, en fait, il nous a présenté une seule facture (changement de quelques ardoises) après la vente. Et puis il y avait une piscine, quand nous avons visité la maison, étant donné qu'il n'habitait pas la maison, la piscine était vide, donc nous avons regardé si les moteurs fonctionnaient correctement et tout semblait correct. Donc évidemment, dès le lendemain de la vente nous avons rempli la piscine mais 3 jours plus tard elle était vide !!!!! Le pisciniste que nous avons contacté pour vérifier ce qui n'allait pas, nous a dit qu'elle avait été construite artisanalement et qu'elle n'était pas réparable. Bref, nous avons donc tout cassé et avons fait reconstruire une piscine !!!! Génial non ??!! Ah oui, j'oubliai, nous avons constaté il y a environ 6 mois que le mur d'un placard dans une salle de bain était trempé, en fait il y a une grosse fissure sur un pan de mur de la maison, nous ne l'avions pas vu car il y avait une vigne sur ce mur....
En fait, cet "(censuré)" a toujours fait traîner les choses, à chaque fois que nous lui demandions les factures des travaux qui avaient été réalisés ou des matériels sous garantie (pôele à bois, cuisine etc...). Il nous disait qu'il devait les rechercher car il venait de déménager et ne savait plus trop où ces factures se trouvaient. Il a fini par nous remettre certaines de ces factures le jour de la vente. Donc, bien évidemment, nous avons signé confiant. Malheureusement, nous n'avons plus jamais reçu aucune autre facture, même pour la chaudière au fioul que notre chauffagiste ne veut pas entretenir car elle n'est pas aux normes parait-il, le comble de tout ça est que cet "(censuré)" est chauffagiste et vend des poêles à bois !!!! Nous sommes tombés sur une personne malhonnête, d'ailleurs très régulièrement je reçois chez moi des avis de passage d'huissier à son nom, car bien évidemment il n'a pas changé d'adresse pour ses débiteurs.... Voilà, en plus nous ne sommes absolument pas doués pour le bricolage, vraiment pas, donc je pense que les travaux vont nous coûter une fortune, et on a dépensé une grosse partie de nos économies en avocat, alors tu comprends que nous soyons un peu frileux à l'idée de recommencer une procédure... Merci pour tes bon sconseils, je vais me renseigner auprès de mon tribunal. Bonne journé et à bientôt.

bon courage !!!!!!!!

c'est vrai ça ne donne pas confiance pour acheter une maison

j'ai failli en acheter une qui me plaisait vraiment avant Noel et apres plusieurs visites j'ai vu que les velux fuyaient et que le vide sanitaire avait de sacrés problèmes car des odeurs de moissisure arrivaient dans le couloir
j'y suis retournée avec une torche pour voir ce qu'il en était , la petite porte du vide sanitaire était neuve mais tous les tuyaux entourés de cartons qui pendaient , donc humidité.....

dans la cuisine , le four était completement brûlé à l'intérieur et plein de gras et les éléments de cuisine tres graisseux , donc la cuisine était à mettre en l'air et à refaire totalement
je ne sais pas à combien de tels travaux peuvent coûter ???

or la maison est de 2002, c'est une maison de maitre d'oeuvre......

j'ai donc offert un prix inférieur mais les propriétaires n'ont pas voulu

j'ai vu dans une agence que la maison était affichée vendue fin janvier


et hier........je la vois dans les petites annonces , au même prix qu'en décembre......


comme quoi j'en tire 2 conclusions :
- soit les acheteurs se sont emballés ( la maison est belle ) et n'ont pas eu leur prêt
- soit ils se sont rendu compte bien apres des énormes travaux à effectuer........et ont cassé la vente ?

ça je ne le saurai jamais

on se laisse berner par notre première impression je crois



mais je vous donne un conseil : il faut voir et revoir les maisons que vous voulez acheter , les voir 5 /6 fois , ouvrir les placards , regarder sous les éviers , voir tous les tuyaux d'arrivée d'eau

vérifier les chauffages ,l' année de la cuve ( et au prix où est le fuel...................)

Deux mois après, et vu le contexte actuel, c'est sûrement un refus de prêt.

S'agissant des vices cachés, si un avocat s'est saisi du début du dossier, il me paraît cohérent que vous fassiez un dernier effort en lui en confiant la fin. Pour des désordres de cette ampleur et avec un vendeur d'une telle mauvaise foi, aller au tribunal sans avocat, c'est très très risqué à moins que vous ayez un bac+ queqchose en droit de l'immobilier.

salut,

nous sommes exactement dans la même situation que toi, impressionnant comme de constater qu'il y a tant d'(censuré).
Il nous a vendu une maison soi-disant très bien faite ( écrit de sa part à l'appui ) qui s'avère être en fait une vraie POUBELLE ( isolation minable, charpente faite n'importe comment, cheminée qui pouvait foutre le feu à la barraque,..., tous vices que l'expert judiciaire a bien reconnu comme CACHES pour nous profanes,...), jusqu'à la piscine dont la dalle est en train de s'effondrer ( pas de fondations ! )
Il y a pour 30 000€ de travaux, et encore, l'expert désigné était complètement sénile et s'est bien foutu de nous ( plein d'erreur et d'omissions dans son rapport ), quelque part ça te dégoute et te décourage.

Pour notre cas, il est clair que sa mauvaise foi est engagé, c'est LUI qui a fait les travaux, mais bien sur, maintenant, il affirme "qu'il ne savait pas", son avocat prétend "qu'il n'est pas un professionnel"...Un peu facile ! Mais heureusement, d'après les arrêts de tribunaux que je peux lire, ça n'est pas une excuse !!!

Pour ce qui est de ton cas, je te conseille, comme nous nous sommes empressés de le faire, c'est de "blinder" tes arrières : c'est bien gentil d'avoir gain de cause au tribunal, mais si ton (censuré) organise son insolvabilité, tu l'auras dans l'os ( pour ne pas ailleurs ! ) si il ne peut pas te rembourser !
Nous avons retrouvé l'endroit où il se faisait construire une belle maison ( ben tiens, avec notre fric ! ) et avons fait une demande d'hypothèque provisiore dessus : si il veut la vendre ou s'en débarasser pour se rendre insolvable, il faudra que nous donnions notre accord, ce que nous refuserons bien sur jusqu'au règlement de litige...Essaie de retrouver le gars en question, et vois avec ton avocat si une telle procédure est envisageable...

Bon courage ( il en faut... )

cette maison j'ai failli l'acheter seulement ....

euh, je répondais à vero....

j'ai réalisé trop tard....pas grave