Amiante

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Messagepar tuonoman » Mar 18 Oct, 2005 à 21:52:46

Je viens d’acheter une maison en seine et marne dans la quelle j’effectuer des travaux. Et ma grande surprise je m’aperçois que les tuyaus de chauffage dans les combles sont isolé par de l’amiante. Cette présence d’amiante n’ai pas stipulé dans le rapport de l’expert qui a fait les vérifications car les tuyaus étais coffrés. Vers qui doit on se retourner dans ce cas.

Merci
Modifié en dernier par tuonoman le Mer 19 Oct, 2005 à 21:53:16, modifié 1 fois.
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Messagepar Paladin » Mer 19 Oct, 2005 à 13:11:00

l'expert est responsable :)
il aurait du vérifier ;)
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Messagepar Denisc » Mar 18 Sep, 2007 à 11:00:01

Paladin a écrit:l'expert est responsable :)
il aurait du vérifier ;)


J'interviens tardivement, mais petite rectification, la mission de contrôle dans le cadre d'une vente doit se faire sur les parties accéssibles sans destruction pour y accéder ! Si les conduits calorifugés étaient coffrés et qu'il fallait casser ce coffrage, le diagnostiqueur n'a pas à les examiner. Or si ces coffrages sont en bois par exemple, il peut mentionner sur son rapport la présence de coffrage non accessible et en donner les raisons. C'est même fortement conseillé !
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Messagepar Mi » Mar 18 Sep, 2007 à 15:18:43

De toutes façons, quelle peut être ensuite la réparation concrète que doit faire l'expert s'il se trompe ? N'est-ce pas plutôt contre le vendeur qu'il faut se retourner pour obtenir les travaux de désamiantage ou la réduction du prix qui s'imposent ?
Mi
 

Messagepar Paladin » Mar 18 Sep, 2007 à 15:22:25

IInfo tres interessante.

Concernant le vendeur à mon avis il faut obtenir la preuve que la vente n'était pas loyale et que donc le vendeur était au courant du problème d'amiante et a tenté de le cacher et/ou n'a rien dit.


A mon avis c'est pas gagné car on considére que la maison a été vendu en l'état :?
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Messagepar Denisc » Mar 18 Sep, 2007 à 16:30:01

Mi a écrit:De toutes façons, quelle peut être ensuite la réparation concrète que doit faire l'expert s'il se trompe ? N'est-ce pas plutôt contre le vendeur qu'il faut se retourner pour obtenir les travaux de désamiantage ou la réduction du prix qui s'imposent ?


Bien sûr ! Dans tous les cas c'est contre le vendeur qu'il faut se retourner. Celui ci après se retournera contre l'expert si la faute est avérée.

Attention quand même dans ce cas là, lorsque vous réalisez des travaux (retrait de linoleum, retrait de cloison...) vous êtes tenus de faire réaliser un diagnostic amiante avant travaux car comme stipulé dans la loi le repérage amiante avant vente est non destructif !

Exemple concret : Linoleum collé non amianté mais après avoir retiré le linoleum, la colle s'avére être amiantée le diagnostiqueur et le vendeur ne peuvent être impliqués dans ce cas !

Comme vous le dites Paladin, la maison est achetée en l'état et c'est souvent mentionné dans le compromis de vente.
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