[Répondu] vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

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[Répondu] vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

Messagepar kooky » Dim 23 Aoû, 2015 à 14:31:16

Bonjours , voilà je vais vous exposez mon problème, Jai vendus mon véhicule le 04/12/2008.
Le 08 juillet 2010 je reçois une contraventions de 375 euros pour ce véhicule vendus en 2008, donc je conteste cette contravention par lettre recommandé avec accusé réception et je me rend en préfecture. Là a la préfecture je demande comment se fait il que la vente n'est pas étais enregistré, le personne me répond parce que l'acheteur ne la pas changé, alors je lui dit que moi j'ai bien envoyé copie du certificat de cession de vente du véhicule, elle me dit sa na pas étais enregistré alors je lui montre copie de ce certificat dont Jai gardé le double et la elle e dit bon et bien je vais enregistré la vente elle marque vendus en 2008 avec nouveau nom du proprio et me fait un certificat tamponné comme quoi elle a changé le nom et enregistré la vente. et elle me dit que le véhicule est en fourrière, je lui dit que je ne suis pas concernée car Jai vendus cette voiture et que ce n'est pas mon souci. les jours passe aucune nouvelle de ma contestation de la contraventions.

Mais surprise le , je reçois une autre contraventions le 08/07/2015 90 euros toujours pour ce véhicule, donc rebelote je conteste cette contraventions avec accusé réceptions et je met le certificats enregistré lors de ma visite a la préfecture en 2010 pour enregistrement du nouveau proprio. et je me rend au commissariat avec copie cession vente du véhicule et les courriers contestation et l'enregistrement fait par la préfecture. là l'officier de police me dit que j'ai bien fait et que c'est ce que Jai a faire si j'en reçois d'autres la je dit que je veut déposé plainte contre l'acheteur on me répond vous pouvez pas car vous êtes toujours le propriétaire, contestez si vous en recevez d'autres et bien c'est le cas deux jours après j'en reçoit deux autres faites 45 euros excès vitesse du 11/07/2015 et 90 euros 11/07/2015 feu non respectez.

Rebelote je conteste toujours avec accusé réception ces amendes, je conteste avec accusé réceptions auprès de le=a préfecture le changement de proprio avec documents a l'appui comme quoi changement non fait, et je retourne au commissariat et là je dis que je veux porté plainte , on me dit toujours que je peu pas , et on me fait main courante que je joint à tous les courriers recommandés jusque là un peu de répits plus de nouvelle.

sauf que je reçoit dans ma boite à lettre convocations du commissariat de police de la ville a proximité je suis de Marseille et je reçois de vitrolle , comme quoi chuis convoqué mercredi 26 aout 2015 jen ai marre je sais plus quoi faire? Si quelquun peu m'aider?
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Re: vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

Messagepar kooky » Mar 25 Aoû, 2015 à 19:08:19

MERCI pour votre réponse Alexdiyakusas, vous avez raison les recommandé ne servent à rien en cas de contestation, mais au moins je suis sur qu'il l'ont bien reçus. au cas ou je vais au pénal j'ai des preuves. Maintenant on verra demain ce qu'il en est je ne manquerais pas de vous en informer. cordialements.
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Re: vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

Messagepar kooky » Mer 26 Aoû, 2015 à 16:10:28

E t voila, convocation pour refus de non obtempéré, forçage barrage police, et délit de fuite rien que cela, d'après officier de police après lui avoir remis nos double de papiers ns ne seront plus inquiété. Mais pas a l'abri d'une autre convocations sur une autre localité d'un poste de police, car tant qu'il ne change pas la carte grise nous sommes toujours les proprios, ont a beau allez à la préfecture dire que nous ont a vendus la voiture avec preuve à l'appuis, tant que acheteur ne valide pas la vente en changeant la carte grise, il ne sera marqué à la préfecture qu'un message d'alerte indiquant que nous anciens propriétaires nous disons ne plus être les propriétaires.
Alors nous avons dit à l'officier que c'est un comble car il ne changera plus cette carte grise, il nous a dit qu'il est vrais qu'après 7 ans y a peu de chance, mais que l'on s'en face pas il l'attraperont un jour ou l'autre. là je me suis énervé et Jai dit oui mais quand vs vous rendez pas compte délit de fuite et si il renverse quelqu'un officier nous a dit je vous comprend mais on a pas le choix , on a pas le choix si cherchez le et interpellez le. sa réponse: voilà c'est fini pour vous Jai remplis PV merci et au revoir. Non mais c'est grave. j'ai voulus porté plainte réponse vous pouvez pas car ce n'est pas un délit de ne pas changer sa carte grise, c'est une infraction et alors? il a pas voulus prendre notre plainte.

Non mais je rêve, les honnêtes gens prennes pour les racailles j'ai honte de nos lois , qu'il change cette stupide lois qui dit que c'est juste une infraction mineure de ne pas changer sa carte grise, et que si l'ancien propriétaire valide la vente auprès de la préfecture que celle ci soit enregistré et qu'on attende plus que l'acheteur valide lui même le changement de la carte grise. donc résulta tans qu'il ne l'attrape pas, qui bloque pas la voiture et lui et bien je suis condamné à devoir me justifier et faire courrier après courrier d'après officier, bien, qui m'est dit que là la police va finir par attraper car il agit dangereusement sa me rassure en rien!!!!!
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Re: vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

Messagepar ixul » Mer 26 Aoû, 2015 à 16:58:38

alexdiyakuzas a écrit:Lors d'une amande inutile
L'amande n'est jamais inutile, surtout sur un gâteau. L'amende par contre... :wink:
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Re: vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

Messagepar alexdiyakuzas » Mer 26 Aoû, 2015 à 17:20:48

Pour vous cela s’arrête la effectivement.
Mais la police vas continuer sont enquête.
Forcer un barrage de police et prendre la fuite c'est pas la même chose que de ne pas payer un PV pour excès de vitesse. Une enquête est certainement en cours, mais pour pour la bonne marche de celle ci il est normal que vous n'en sachiez rien.
Avec l'acte de vente la police vas pouvoir avoir une identité et une adresse. A eux a présent de rechercher cette individu .

La loi concernant les formalité carte grise en préfecture est mauvaise dans le sens que lors de la vente rien est enregistré concernant cette vente tant que la carte grise n'est pas renouvelé ... sauf que j'ai eu le cas d'une voiture acheté en mauvaise état .
Il faut donc un certain temps pour restaurer la voiture pour pouvoir lui faire passer le CT et donc faire la carte grise. Suivant le temps l'argent disponible et l'état de la voiture les restauration peuvent prendre plusieurs années... comment faire une carte grise dans les délais dans ce cas?
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Re: vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

Messagepar kooky » Sam 29 Aoû, 2015 à 16:42:20

OUI vous avez raison alexdiakuzas, mais quand même il devrait y avoir possibilité d'enregistrer la vente lorsque un véhicule est en règle, il ne faut pas 7 ans.Et même si voiture en piteux état, en réparation il devrait y avoir des délais pour changer la carte grise. Cela évidemment afin d'éviter les dérives comme la mienne. mais encore une fois merci de votre témoignage :wink: et j'espère quand même que le PV fait au commissariat de police va suivre dans tous les autres commissariats qu'on soit plus embêter. thanks.......
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Re: vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

Messagepar Mers du Sud » Sam 19 Sep, 2015 à 09:54:29

Mais au fait, qu'est devenu le projet de plaques d'immatriculation nominatives à vie, comme les Belges? Ca semble une bonne idée; on vend sa voiture et on reprend ses plaques.Quelqu'un sait?
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Re: vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

Messagepar alexdiyakuzas » Sam 19 Sep, 2015 à 12:23:22

Je me demande si cela n'as pas été juste une rumeur. Je crois pas que cette idée est été sérieusement envisagée en france.
Les véhicules ont une plaque a vie a présent et concrètement c'est nettement plus pratique pour retracer un historique de véhicule et lutter contre les fraudes.
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Re: vente véhicule il y a 7 ans et l'acheteur na pas changé cart

Messagepar O'Taquet » Sam 19 Sep, 2015 à 20:20:21

alexdiyakuzas a écrit:Lors d'une amande inutile de contester en recommandé avec accusé de réception.


Houla ! Surtout pas ! La requête en exonération prévue par l'article 529-2 du code de procédure pénale ou la réclamation prévue par l'article 530 n'est recevable que si elle est adressée par lettre recommandée.

Cordialement
O'Taquet
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Vous avez répondu à mes questions

Messagepar Résolu [BOT] » Lun 28 Sep, 2015 à 20:37:57

Bonjour kooky

Nous sommes ravis que nos réponses aient pu vous aider. Nous remercions l'ensemble des personnes qui ont pris le temps de répondre.

L'association vit en partie grâce à vos cotisations.

Si vous souhaitez nous aider à vous aider : :arrow: http://www.lesarnaques.asso.fr/soutien/

N'hésitez pas à parler de ce site autour de vous !

Merci pour votre soutien.
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