Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

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Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar Spafi » Mar 12 Mar, 2013 à 18:56:57

Bonjour,

Je voudrais ouvrir une discussion ici au sujet d'un Avis d'opposition administrative que j'ai reçu aujourd'hui suite à une amende forfaitaire majorée non payée.
L'objet de mon intervention ici réside dans la première phrase de cet avis => "Malgré les avertissements qui vous ont été adressés,...."
Non seulement je n'ai absolument jamais reçu d'avertissement, mais l'amende non plus... je n'en ai jamais vu la couleur !!... :roll: :cry:

Par contre l'infraction a bien existé (tel portable sur minuscule route Ariégeoise à environ 11km/h...). C'était en juillet dernier, j'avais bien reconnu les faits, signé le boitier électronique, souhaité une bonne journée aux gendarmes, etc... Ces derniers m'avaient même informé que j'allais recevoir une lettre de leur part d'ici une quinzaine de jours... Ma carte grise étant à jour, cela n'aurait jamais du poser problème.

Seulement voilà, plus d'un mois après, toujours rien dans la boite aux lettres. Je me dis alors qu'ils m'ont certainement fait grâce de ce terrible châtiment et je vais pouvoir garder mes 3 précieux points et 90 euros :roll:
Je décide quand même de me rendre à la préfecture et demander ce qu'il en est (je réalise aujourd'hui que ce n'est pas à la préfecture que j'aurais dû me rendre..) Je récupère un relevé d'information intégral me confirmant qu’aucun point ne m'a été retiré. Les mois suivant, je vérifie régulièrement mon solde de point qui n'a toujours pas bougé (j'ai même récupéré 1 point entre temps !!)

Et voilà qu'aujourd'hui je reçois cet Avis d'opposition administrative (en lettre simple) m'informant que 375€ seront saisis sur mon salaire :shock: :|
C'est quoi ces manières ?! Si c'est si facile d'envoyer un courrier pour réclamer du pognon au contribuable, alors pourquoi attendre 10 mois pour le faire et utiliser la méthode la plus profitable à savoir le recouvrement ? Je trouve ça vraiment minable et me dégoute plus que me révolte à vrai dire.
Dès demain 8h je téléphone au TP pour savoir quels sont mes recours, mais après quelques recherches sur le net, j'ai bien peur de l'avoir dans l'os (et bien plus encore...)

J'aimerais savoir si d'autres personnes ici ont été victime de ce genre de situation, et surtout si vous avez des suggestions n'hésitez pas.. :)

Merci
Bonne soirée
Spafi
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar veroniki24 » Mar 02 Avr, 2013 à 22:17:09

bonjour je viens d’être victime comme vous d'une opposition administrative pour amende forfaitaire de 375 € non payée après plusieurs relances. je n'ai jamais rien reçu je n'ai pas connaissance de l'infraction je fais une lettre recommandée ce jour à l'officier public ministériel de rennes pour contester et demander les traces des AR des relances
ainsi que la photo J'ai déjà eu la même chose il y a deux ans mais j'avais reçu l'amende forfaitaire de 375 € J'ai du la payer en consignation pour réclamer Ensuite ils m'ont fait unes assignation à comparaître devant le juge de proximité. je me suis défendu en disant qu'il y avait des problèmes de courrier à cette adresse le commissaire l'a confirmé et il ne m'ont fait payer que l'amende initiale de 90 € plus 22 € de frais de procédure La mon cas est pire je n'ai rien reçu on (censuré) de b loquer mon compte bancaire si je ne paie pas
je ne vais pas le faire c'est un acharnement dans un autre département du 25 il y a deux à trois ans ils ont fait une association de défense contre cet usage abusif Moi je pense qu'il n'y a pas d'argent dans les caisses alors on a pour con signer de ne pas envoyer les premiers avis de PV et la banco direct 375 € à faire payer au pauvre citoyen qui a bien du mal à se défendre Je reçois tous mes courriers sauf ceux la bizarre non! On m'a privé de tous mes droits de défense et recours et de la possibilité de payer 90 € en premier ressort si j'avais eu l'avis dans les délais
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar Sylvettedu34 » Lun 15 Avr, 2013 à 19:46:58

Bonjour,
Il vient de m'arriver exactement la même chose.
J'ai reconnu une infraction au code de la route en mai 2012, signé sur le boitier des gendrames qui m'ont également dit que je recevrais une lettre et nous nous sommes dits au revoir.
A mon grand étonnement, je n'ai jamais rien reçu et avais fini par penser qu'ils avaient été cléments (on peut rêver).
Or j'ai reçu en mars 2013 le "faire-part" relatif à cette infraction m'annonçant que j'avais perdu 4 points.
Et je reçois ce jour 15 avril 2013 l'avis d'opposition administrative pour 375€ ainsi que le courrier de ma banque qui a déjà retenu une commission (37,5€)!
Je ne vois pas comment prouver que je n'ai rien reçu puisqu'il s'agit de lettres simples en général.
Je ne suis pas débile, j'ai reconnu l'infraction et j'aurais payé si j'avais reçu quelque chose.
Comment prouver ma bonne foi?
Que faire?
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar bilooute » Ven 19 Avr, 2013 à 18:02:23

Sylvettedu34 a écrit:Je ne suis pas débile, j'ai reconnu l'infraction et j'aurais payé si j'avais reçu quelque chose.


en tant que resident francais avec un vehicule a son nom,
il ne vous lache pas comme ça :!:
il vaut mieux s'acquitter rapidement de l'amende minorée :wink:

Sylvettedu34 a écrit:Je ne vois pas comment prouver que je n'ai rien reçu puisqu'il s'agit de lettres simples en général.

une faiblesse dans le systeme pour les personnes de bonne foi :wink:
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar Sylvettedu34 » Ven 19 Avr, 2013 à 20:57:20

Désolée mais un système qui permet ce genre de bévues est un système dysfonctionnant, et je ne vois pas pourquoi je paierais plus que prévu par ledit système. Ce d'autant que je ne connais pas le montant de l'amende initiale...
Après m'être renseignée j'ai écrit à l'officier du tribunal de police et au juge de proximité afin de demander l'annulation de cette opposition et de revenir à l'amende forfaitaire. Eux seuls peuvent décider. On verra bien.
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar Sylvettedu34 » Dim 07 Juil, 2013 à 17:04:02

Après avoir écrit en LRAR à l'officier du ministère public et au juge de proximité (avec copie aux 2) j'ai obtenu 2 réponses:
convocation du juge de proximité et réponse de l'officier du ministère public ramenant mon amende à l'amende forfaitaire de 90 euros (contre 375€ ça va mieux!).
J'ai réglé les 90€ à la trésorerie. Entre temps la banque avait viré les 375€!! j'ai donc du réécrire à la trésorerie qui me devait alors de l'argent avec un RIB en leur demandant de bien vouloir me rembourser (pour ne pas attendre 3 mois), ce qu'ils ont fait. J'ai aussi répondu au juge de proximité en annulant mon rendez-vous puisque j'avais obtenu gain de cause.
Affaire réglée avec plusieurs heures de démarches et courrier.La grande question est de bien cibler l'adresse et de prendre soin dans la formulation de sa requête avec tout document à l'appui.
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar lololo555 » Dim 28 Juil, 2013 à 08:06:18

A Sylvette du 34
Bonjour,je viens de recevoir exactement le même courrier que vous sur une opposition administrative d'une amende que j'ai commise le 31/12 2012 mais a laquelle je n'aie jamais reçu d'amende.
Pourriez vous me dire quel type de courrier vous avez envoyé et a qui.
Merci pour votre aide et vos reponses
lololo555
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar Sylvettedu34 » Lun 29 Juil, 2013 à 18:25:08

Bonjour,
Alors voilà, il faut de la ténacité + faire vite (la banque est obligée de verser la somme après 30j et ça passe très vite) et surtout obtenir les bonnes adresses où écrire.
- j'ai écrit à la fois au juge de proximité et à l'officier du ministère public (dont j'ai eu les coordonnées par trésorerie où je suis allée chercher un bordereau de situation).
2 lettre circonstanciées et polies avec copie à chacun.
A l'officier du ministère public:
LRAR.

Objet : réclamation suite à opposition administrative sans relance
Monsieur,
?J'ai reçu le 13 avril 2013 de la Trésorerie de l’Hérault, une opposition administrative n° XXXXX d'un montant de 375 € relative à une infraction au code de la route N° XXXX, constatée le 05/05/2012.
Je n'ai jamais rien reçu concernant cette infraction, pas le moindre courrier de relance à mon domicile. Le jour de l'infraction, j’ai signé le boitier électronique et on ne m'a remis aucun document. Je n’ai ainsi jamais pu connaître le montant de l’amende forfaitaire. Est-ce lié à l’adresse figurant sur la carte grise du véhicule (j’ai déménagé en 2011)? Je ne sais.
Un blocage de mon compte bancaire vient d’être effectué à mon insu.
Je ne conteste pas les faits qui me sont reprochés mais, étant donné que je n’ai rien reçu hormis l’opposition administrative, je sollicite auprès de vous l’annulation du titre exécutoire et le retour à l’amende forfaitaire.

Vous trouverez ci-joint les pièces relatives au dossier. ?
Pièce n° 1 : le bordereau de situation ?
Pièce n° 2 : la copie du courrier adressé au Juge de proximité
Pièce n° 3 : copie de l'opposition administrative en date du 9 avril 2013 sur mon compte bancaire
Pièce n° 4 : copie de la carte grise du véhicule


Dans l’attente de votre réponse, je vous prie d'agréer, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.

Lettre au juge de proximité:idem LRAR
LRAR.

Objet : « incident contentieux » : demande d’annulation de titre exécutoire

Monsieur le Juge,


? J'ai reçu le 13 avril 2013 de la Trésorerie de l’Hérault, une opposition administrative n° xxxx d'un montant de 375 € relative à une infraction au code de la route N° xxxxx, constatée le 05/05/2012.
Je n'ai jamais rien reçu concernant cette infraction, pas le moindre courrier de relance à mon domicile. Le jour de l'infraction, j’ai signé le boitier électronique et on ne m'a remis aucun document. Je n’ai ainsi jamais pu connaître le montant de l’amende forfaitaire. Est-ce lié à l’adresse figurant sur la carte grise du véhicule (j’ai déménagé en 2011)? Je ne sais.
Un blocage de mon compte bancaire vient d’être effectué à mon insu.

Je ne conteste pas les faits qui me sont reprochés mais, étant donné que je n’ai rien reçu hormis l’opposition administrative, je vous demande de bien vouloir annuler le titre exécutoire à mon encontre et de me recevoir devant la juridiction de proximité.

Vous trouverez ci-joint les pièces relatives au dossier. ?
Pièce n° 1 : le bordereau de situation ?
Pièce n° 2 : la copie du courrier adressé à l’Officier du Ministère Public
Pièce n° 3 : copie de l'opposition administrative en date du 9 avril 2013 sur mon compte bancaire
Pièce n° 4 : copie de la carte grise du véhicule


Dans l’attente de votre réponse, je vous prie d'agréer, Monsieur le Juge, l'expression de mes salutations distinguées.

Comme vous le voyez, j'ai suggéré un motif possible d'erreur mais je n'ai encore aujourd'hui aucune idée de pourquoi les choses se sont passées ainsi. Vous avez peut-être d'autres motifs.
J'ai reçu assez rapidement, une réponse de l'officier du ministère ramenant mon amende à 90€: hourra! puis une lettre du juge de proximité me convoquant pour être entendue.J'ai couru à la trésorerie régler mes 90 euros, la personne du guichet me disant que je n'avais rien d'autre à faire et qu'elle faisait le nécessaire. Puis j'ai réécrit au juge en lui indiquant que, comme j'avais obtenu gain de cause, je lui proposais de disposer de cette heure de convocation (je ne dois pas être la seule) ou de venir s'il le fallait quand même. J'ai eu une réponse comme quoi c'était inutile de venir et que c'était noté.
Mais tout cela eut été trop simple...le lundi tout semblait réglé, mais le vendredi à 16H la banque me laisse un message comme quoi elle a viré les 375€ à la trésorerie!! je hurle, ils auraient pu me prévenir. Cela semble-t-il n'aurait rien changé car ils étaient obligés de le faire, le délai légal étant atteint et n'ayant pas de nouvelles de la trésorerie. Voici donc la trésorerie qui me doit de l'argent! Je téléphone, on me dit qu'on me remboursera mais dans quelques mois, on me suggère de tenter d'écrire directement à la comptabilité de la trésorerie et d'envoyer un RIB, ce que je fais.
Voici la lettre:
LRAR.

Objet : réclamation suite à perception indue


Madame, Monsieur


?J'ai reçu le 13 avril 2013 de la Trésorerie de l’Hérault, une opposition administrative n° xxx, d'un montant de 375 € relative à une infraction au code de la route N° xxx, constatée le 05/05/2012.

Ayant fait une requête auprès de l’officier du ministère public, celui-ci a ramené le montant dû à l’amende forfaitaire de 90€ au lieu des 375€.

J’ai donc réglé cette amende au guichet de la trésorerie (adresse) le lundi 6 mai dernier, par chèque du xxx N°xxx d’un montant de 90€.

La personne du guichet m’a indiqué qu’elle faisait le nécessaire pour régulariser ma situation.

Or je suis prévenue vendredi 10 mai dans l’après-midi par ma banque qu’elle a procédé au versement des 375€ à la trésorerie, n’ayant pas d’information et le délai étant atteint.

Voici donc la trésorerie de Montpellier qui me doit maintenant 375€ perçus puisque ils ont été virés directement par ma banque alors que j’avais déjà versé 90€ par chèque.

J’aimerais, pour gagner du temps, afin de ne pas me pénaliser encore, que ces 375€ puissent m’être remboursés par virement plutôt que par chèque. Je vous joins un RIB à cet effet.

Dans cette attente, je vous remercie de prendre en considération ma demande et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.


PJ : réponse de l’OMP

J'ai croisé les doigts et j'ai reçu au bout d'une ou 2 semaines un bordereau indiquant que le virement avait été effectué.
Moralité: ténacité, rapidité et bien savoir à qui s'adresser.
Je dois dire que tous les interlocuteurs ont été très corrects avec moi.
Bonne chance.
Sylvettedu34
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar jayjay92 » Mer 13 Nov, 2013 à 14:14:57

et surtout obtenir les bonnes adresses où écrire.

comment fait-on pour obtenir ces bonnes adresses ?

je suis dans une situation similaire : j'ai été flashé dans le véhicule de ma femme en juillet 2012 et j'ai demandé à ce que l'amende (que j'ai malheureusement égarée ou peut-être renvoyée :cry: ) me soit attribué à moi plutôt qu'à elle (j'ai le bordereau d'accusé de réception :D ). depuis aucune nouvelle. il y a 2 jours (plus d'un plus tard :!: ), je reçois cette fameuse opposition administrative.

Je ne sais pas comment trouver un bordereau de situation (à ma prefecture ?), ni même mon juge de proximité.
pourriez-vous m'aider à m'y retrouver svp ? merci
jayjay92
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar kikoo21 » Mar 04 Nov, 2014 à 11:02:47

Bonjour a tous j'ai moi aussi reçu la même chose j'ai déjà fait un courrier a rennes que j attends toujours la réponse en leur précisant que je serai prêt a leur payer la facture mais pas la majoration..
C'est un peu fort en sucre je trouve...

Merci bonne journée.
kikoo21
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Re: Opposition Administrative et amende forfaitaire jamais reçue

Messagepar dalia6 » Mar 21 Avr, 2015 à 21:12:45

Bonsoir
je viens de recevoir une opposition administrative a la date du 16 avril pour un pv jamais reçu ni lettre de relance en effet ja change d adresse et et omis de refaire la carte grise je suppose que l amende est arrivee a l ancienne adresse pourtant la poste aurait du faire son boulot enfin bref j ai telephone tout de suite au tresor public et suis tombée sur une dame sympa j ai expliquer ma situation et elle a fait une main levée de suite en me precisant que celle ci serait envoyee a ma banque par faxe aujourd hui 21 avril j ai su le fin mot de cet amende car elle m a joint par .email un bordereau que j ai rempli de suite et envoye a OMP en fait un mauvais stationnement pas de papillon sur le pare brise d ailleurs il parait qu ils n en mettent plus ,j ai preciser que je ne refusais pas de payer mais j ai demande une indulgence, sur ce le pire est que j ai contracte un pret immobilier qui a ete accepté mais encor e en cours de finalisation , croyez vous que ma future maison me passera sous le nez a cause d un stationnement et pv non reçu? ..aujourd hui j ai pu retirer 20 euros zu distributeur l opposition prend effet de suite ou pas? Ou tout simplement comme me la dit la dame la main levee est faite ? J attends le verdict j espere n avoir que 90 euros que je m empresserzi d aller regler, merci de .e repondre
dalia6
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