Accident/ Responsable Assuré, Victime Non Assuré

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Accident/ Responsable Assuré, Victime Non Assuré

Messagepar charliebravo » Mer 11 Nov, 2015 à 22:10:14

Bonjour,

Je suis jeune conducteur et j'ai eu un accident la semaine dernière avec une personne ayant un scooter. hier 5 jours après les faits, j'ai fait part du sinistre a mon assurance en indiquant que j'était en tort et que la personne était bléssé, ils m'ont donné l'adresse à laquelle renvoyer le constat + un numéro de dossier. Aujourd'hui on s'est revu pour faire le constat sauf que la personne vient de me dire qu'elle n'était pas assuré... du coup ça nous amène a avoir un arrangement à l'amiable entre nous.

Mon problème et la question que je me pose du coup et de savoir si mon assurance auquel j'ai fait part du sinistre, avait enregistré cette demande et si j'allais me prendre un Malus quand bien même il n'y aura jamais de constat de fait du coup...

Je sais pas trop comment rattraper le coup et si il y a lieu de le faire ? ou si une simple déclaration téléphonique ne suffit pas a déclencher le Malus vu qu'ils n'auront surement rien a rembourser au final ?

Je reconnais complètement mes torts et ne cherches a gruger personne dans l'histoire mais j'aimerais juste prendre mes précautions et ne pas me retrouver dindon de la farce a payer la victime a la place de mon Assurance et me manger le Malus de cette même assurance sans quelle verse quoi que ce soit pour elle.

Merci d'Avance pour vos éventuels éclaircissements!
charliebravo
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Re: Accident/ Responsable Assuré, Victime Non Assuré

Messagepar alexdiyakuzas » Mer 11 Nov, 2015 à 22:40:10

A mon avis c'est trop tard pour le malus ect.

De plus avec du corporel je voys conseil vivement de passer par votre assurance.
Immaginez que dans 3 mois cette personne a mal au genou en signalant une invaliditée et reviens vers vous pour des indemnités, que ferrez vous ?

L'amiable c'est bien quand il n'y a pas de corporel et un retro ou un phare a changer.

Un malus peut être mais couvrez vous de tous risque futur
alexdiyakuzas
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Re: Accident/ Responsable Assuré, Victime Non Assuré

Messagepar charliebravo » Mer 11 Nov, 2015 à 23:28:05

alexdiyakuzas a écrit:A mon avis c'est trop tard pour le malus ect.

De plus avec du corporel je voys conseil vivement de passer par votre assurance.
Immaginez que dans 3 mois cette personne a mal au genou en signalant une invaliditée et reviens vers vous pour des indemnités, que ferrez vous ?

L'amiable c'est bien quand il n'y a pas de corporel et un retro ou un phare a changer.

Un malus peut être mais couvrez vous de tous risque futur


Il a seulement immobilisation du bras pour clavicule cassé,
On n'est pas amis proche, mais le monde est vraiment petit j'ai connus cette personne à l'école primaire, je le vois pas du tout me faire un coup comme ça, et me l'a faire à l'envers... c'est vraiment pas son style.
Il avait juste peur et un manque de connaissance dans le cas de figure ou il n'était pas assuré et m'en a fait part seulement aujourd'hui... forcément sinon ça serait trop facile...
Il doit aller à la gendarmerie cette semaine pour la procédure habituel dans ce genre d'accident.
Il m'a dit qu'on lui avait demandé de donner des numéros d'assurance (il a donné les antérieurs a son défaut d'assurance actuel). le gendarme m'a laissé un message pour la mémé requête dont je n'ai pas encore donné suite.
J'ai appris que c'est la procédure habituel, que le gendarme envoie la procédure sur Paris et que les assurances en prennent connaissance seulement si un dossier est ouvert en réaction a un constat (ce dernier qui n'existeras donc pas). je croise les doigts pour qu'il ne fasse pas d'éxcés de zel en appelant directement les assurances ou que sais-je...
son scooter y'a juste la fourche a changer et les frais d'hopitaux dans les 300e pour les radios & co. que je suis prêt a assumer. Ce qui seras au final beaucoup moins préjudiciable pour nous deux. Pour lui ça lui éviteras de se porter Partie Civile pour toucher des indemnités (frais d'avocat, paperasse, délai...) vu que le fond de garantis d'assurance couvre une victime dont le responsable n'est pas assuré (et pas le contraire a ma connaissance) et pour moi d'éviter du Malus.

Mon seul véritable probléme est donc ce Malus, existe t-il ou non du coup ?
- vu que l'assurance adverse ne se manifesteras jamais, la victime n'y étant plus assuré
- un constat qui n'existeras pas pour la raison d'avant

ou dois-je appelez mon assurance leur dire que c’était une blague de très mauvais gout d'un amis, ou l'a joué franc jeux, j'en sais rien du tout, c'est un peu pile ou face selon sur qui vous tombez au combiné! ou dois-je faire le mort

Bref j'ai appris plus en une semaine sur comment se passe tout un accident qu'en toute une vie mais je reste vraiment bien paumé sur ce point là, merci en tout cas "alexdiyakuzas" de ta réponse
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Re: Accident/ Responsable Assuré, Victime Non Assuré

Messagepar alexdiyakuzas » Jeu 12 Nov, 2015 à 12:22:26

Un fois l'immobilisation terminé que se passera t'il s'il a encore des douleurs nécessitant des examens complémentaire et de la rééducation ? Ou des douleurs revenant plus tard ? La clavicule j'ai connue en accident du travail ... cela fais bientôt 1 ans et j'ai encore des infiltrations a faire pour cause de nerf abimé a ce moment ( pourtant clavicule non cassée et au bout de 2 semaines je pensais être quasiment sortie d'affaire). La facture total commence a être particulièrement salée entre IRM, scanner, visite de spécialiste et différent médicaments.

Pour l'assurance si un dossier avec un numéro a été ouvert vous pourrez bien dire ce que vous voudrez vous avez 98% de chance que l'on vous signale que c'est trop tard et de prendre le malus quand même. 1.99% de chance que l'on vous dise OK on clôture et que vous vous preniez quand même le malus. Et les 0.01% de chance que l'affaire soit mis a la trappe par votre assureur ( de base tout sinistre même entrainant pas de frais doit être signalé).

Vous pouvez tenter de prendre le risque en n'envoyant pas le constat a votre assurance et en ne répondant pas a la gendarmerie (ce qui a mon avis vas vous causer énormément d’ennuis sur ce second point) mais vous risquez le malus + résiliation pour des motifs qui ferrons que retrouver une assurance par la suite vous reviendra a racheter votre voiture chaque mois en cotisation et des problème de justice.

En france les victime sont toujours très bien couverte je doute donc qu'il est besoin de quoi que ce soit pour se faire indemniser des frais de base. Seul en cas d'invalidité partiel la défense d'un avocat serrait nécessaire ... et encore l'assurance habitation doit pouvoir plaider le cas.

Vous pouvez attendre d'autres avis plus spécialisé que moi en droit et assurance mais je pense que dans les grande ligne on vous dira la même chose.
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Re: Accident/ Responsable Assuré, Victime Non Assuré

Messagepar mrpochpoch » Jeu 12 Nov, 2015 à 14:28:47

charliebravo a écrit:Bonjour,

Je suis jeune conducteur et j'ai eu un accident la semaine dernière avec une personne ayant un scooter. hier 5 jours après les faits, j'ai fait part du sinistre a mon assurance en indiquant que j'était en tort et que la personne était bléssé, ils m'ont donné l'adresse à laquelle renvoyer le constat + un numéro de dossier. !


Bonjour,

Donc le sinistre est enregistré.
Même si vous indiquiez à votre assureur que, finalement, il n'y a aucun préjudice et que vous ne donnerez pas suite ... le sinistre est enregistré.
Cela veut dire que, si vous déclarez un second sinistre dans les prochains mois/années, l'assureur pourrait vous résilier pour sinistralité.

De toute façon, dans le cas présent, je vous conseille vivement de faire parvenir un constat à votre assureur. Si votre adversaire ne souhaite pas le remplir, et souhaite traiter à l'amiable, refusez ... étant donné qu'il y a du corporel, cela pourrait vous couter très cher ! L'assureur est là pour ça... remplissez votre partie du constat, notez y les infos que vous connaissez sur la victime, et envoyez le tout à votre assureur.
Charge à la victime de gérer son indemnisation en direct avec votre assureur, puisqu' étant non assuré, il devra gérer lui même toutes les formalités prises en charge par un assureur.

La police/gendarmerie ne s'est t'elle pas déplacée ? les pompiers ? avec une clavicule cassée, la victime n'est pas entrée chez elle à pieds ? s'il y a eu hospitalisation et ITT, il y a forcément un rapport de police/gendarmerie.

cdt,
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Re: Accident/ Responsable Assuré, Victime Non Assuré

Messagepar charliebravo » Jeu 12 Nov, 2015 à 22:26:06

Bonjour,

Ok pour le Malus... sans faux espoir je tenterais quand méme le coup par téléphone ou lettre, ça coute rien d'éssayer.

Durant ma 1ére année de contrat, aucun accident donc Bonus a 0,95%,

Je cite "Pour appliquer le malus, l’assureur prend en compte les sinistres survenus au cours des douze derniers mois précédant de deux mois la date d’échéance annuelle du contrat."

L'échéance de mon contrat va au 15 Janvier 2016, mon acccident a eu lieu avant le 15 Novembre, donc Bonus à 0.90% ?

Si je suis le raisonnement le Malus n'entre que dans ma 3éme année de contrat (?) soit 0,90 x 1,25 = 1.125 % ???

J'enverrais donc surement le constat avec ma partie (et peut-étre la sienne + signature)

Quand à la victime, quelle démarche doit-elle faire pour étre indemnisé ? elle doit rentrer en contact avec mon Assurance j'imagine, mais étant non assuré, ne risque t-il pas de se prendre un refus de la part de mon Assurance ? dans le cas ou c'est le responsable qui n'est pas assuré il y un fond de garantie d'assurance qui couvre la victime mais ici c'est le contraire. Doit-il payer des frais d'avocat en se portant Partie Civile ? dans ce cas l'indemnisation se feras t-elle sur moi ou mon assurance ?

A la base c'est quand méme pour qu'il soit le plus rapidement indemnisé que j'ai déclaré le sinistre... belle erreur.

J'imagine que ce qui l'a freiné a ne pas me dire qu'il n'avait pas d'assurance, c'est la dellation auprés de la gendarmerie, a part lui causez du tort et ce n'est pas du tout mon style, je ne vois pas en quoi cela me dédouanerais des responsabilités de mon erreur que j'assume complétement!

Oui Gendarmerie/Pompier sont intervenus. Victime transporté à l'hopital le soir méme, je m'y suis rendu le lendemain pour le voir et prendre des nouvelles de sa santé. Et il est sorti le lendemain matin. Je suis pas dans sa peau mais il me dit qu'il a eu de la chance et qu'il s'en sort trés bien.

Il a RDV avec le gendarme demain dans la matiné, pour tout ce qui attrait à la procédure. J'appellerais ce méme gendarme dans la matiné pour donner les identifiants d'assurance qu'il me réclamait.

J'irais surement demain matin, dans une assurance de ma ville demander conseille.

Je gardes un fort espoir pour que chacun trouve une issue favorable le plus rapidement possible et vous remercie pour les éclaircissements que vous m'apportez.

Cordialement
charliebravo
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Re: Accident/ Responsable Assuré, Victime Non Assuré

Messagepar alexdiyakuzas » Jeu 12 Nov, 2015 à 23:09:37

Tenez nous informé de la finalité
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Re: Accident/ Responsable Assuré, Victime Non Assuré

Messagepar mrpochpoch » Ven 13 Nov, 2015 à 09:15:52

Bonjour,

Comme indiqué précédemment, le fait qu'il ne soit pas assuré ne vous regarde pas.
Il va devoir réaliser lui-même toutes les démarches administratives qu'un assureur aurait fait pour lui afin de l'indemniser... ce qui va être un chemin de croix.
Mais ce n'est pas votre problème.

cdt,
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