Deux livret A

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Deux livret A

Messagepar dentex-dentex » Sam 24 Avr, 2010 à 23:44:55

Bonjour,

Mon épouse vient de recevoir un courrier de sa banque l'informant que le ministère des finances les avait averti qu'elle était déjà titulaire d'un livret A ouvert le.....01/01/1901. Elle n'est plus toute jeune, mais pas à ce point :lol:

Le tout assortit de (censuré)s de sanctions fiscales.

Doit t-on prendre ce courrier au sérieux?

Cdt.
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Re: Deux livret A

Messagepar ancien-compte » Dim 25 Avr, 2010 à 07:28:30

dentex-dentex a écrit:Bonjour,

Mon épouse vient de recevoir un courrier de sa banque l'informant que le ministère des finances les avait averti qu'elle était déjà titulaire d'un livret A ouvert le.....01/01/1901. Elle n'est plus toute jeune, mais pas à ce point :lol:

Le tout assortit de (censuré) de sanctions fiscales.

Doit t-on prendre ce courrier au sérieux?

Cdt.



Bonjour,

commencez par vérifier qu'elle n'a qu'un livret A ou 0.

Après si effectivement elle n'a qu'un ou 0 livret A vous ne risquez pas grand chose.
ancien-compte
 

Re: Deux livret A

Messagepar dentex-dentex » Dim 25 Avr, 2010 à 08:02:08

Bonjour,

Elle en a au moins un, ouvert récemment. Il n'est pas impossible que sa grand mère lui en ait ouvert un quand elle était enfant, mais celle-ci est décédée il y a longtemps, et elle ne détient aucun document à ce propos.

Cdt.
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Re: Deux livret A

Messagepar winy » Dim 25 Avr, 2010 à 09:07:32

Bonjour :)

Normalement, le courrier indique l'établissement dans lequel est détenu le compte (la caisse d'épargne ou la poste en général, pour les livrets ouverts il y a très longtemps.)
Contactez les pour clôturer, tout simplement :wink:
Le problème avec la caisse d'épargne, c'est que le courrier n'indique que la caisse nationale.
A vous d'enquêter, en gros :mrgreen:
Cibler la région natale de votre femme, par exemple, ou celle où ont vécu (ou vivent encore) ses grands parents.

Concernant la sanction fiscale, il y a une forte tolérance pour ce genre de situation, dans laquelle le titulaire n'a aucune idée de l'existence de ce compte. Le courrier type est un peu "violent", certes, mais ne vous faites pas de cheveux blancs :lol:

La date du 1er janvier 1901 indique tout simplement que le livret a été ouvert avant octobre 79.
En effet, vous pouvez détenir plusieurs livrets A à condition qu'ils aient tous été créés avant cette date.
Cette date fictive change, en fonction des banques. Ça peut être 1962, aussi.
winy
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