Saisie attribution

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Saisie attribution

Messagepar 44jeanlouis44 » Mer 05 Oct, 2005 à 12:43:46

Bonjour à toutes et tous,
j'avais déja posté sur le forum suite à mes problèmes avec le Crédit Mutuel ( tout n'est pas réglé mais pour l'instant ils font silence radio).
Aujourd'hui c'est une amie, elle aussi au CM qui butte sur un problème.
Elle tient un bar dans un petit bourg et malheureusement les affaires sont très dures depuis 2 ans. l'an dernier elle se retrouve avec un huissier qui lui réclame les cotisations ORGANIC qu'elle n'as pas payées.
En septembre 2004 il est procédé à une saisie attribution de 2000 € sur son compte pro, cette somme est débité le 1/9/2004 (il n'y a aucun autre détail sur son relevé de compte).
A priori sur cette somme, 600 € ont étés versés à l'huissier pour un des dossiers. Et le reste ?
Elle a appris en appelant le cabinet d'huissier (elle à eu une secrétaire) que les 1400 € restant n'avaient étés versés à l'huissier que le 30/09/2005
J'ai voulu tirer cette affaire au clair, j'ai donc pris contact avec l'huissier pour avoir des explications. Plusieurs coups de téléphone, toujours les secrétaires (j'ai eu confirmation de l'encaissement) mais impossible d'avoir l'huissier en personne, il est en ligne, en rendez-vous, en extérieur ou en formation. Je lui ai envoyé un mail en lui demandant gentiment de me donner
des explications, pas de réponses. Ne pouvant pas agir en mon nom, j'ai donc demandé a mon amie de prendre rdv avec ce monsieur. Elle a été seule au rvd ce matin pour un résultat assez surprenant.
D'après les déclarations de l'huissier, la demande pour les 1400 € n'aurait été faite qu'au mois d'avril 2005, or aucune saisie n'a été faite depuis le mois de septembre 2004.
Je trouve tout cela bien étrange et j'essaie de comprendre.
1/ ou l'huissier raconte des salades, la saisie date bien de septembre 2004 et je me pose deux questions:
-pourquoi l'huissier adopte cette position, pour couvrir la banque ou pour se couvrir lui même ?
-la banque peut conserver des fonts aussi longtemps ?
2/si l'huissier dit vrai alors à quoi correspond la saisie de septembre 2004 et pourquoi n'y a t'il pas eu de nouvelle saisie depuis.
Si vous avez des infos pour répondre à ces questions, entre autre le délais de retention des fonds par la banque cela m'aiderai à éclairer ma pauvre lanterne.
Merci d'avance.
44jeanlouis44
 

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Messagepar jeje37 » Mer 05 Oct, 2005 à 20:35:58

Bonsoir,

Avant de repondre a vos questions pouvez vous me donnez vos premiers post sur ce pb afin de voir s'il n'y aurait pas d'erreur de passées. Et puis je suis prudent sur mes reponses contrairement à d'autres qui se lancent bille en tête.


Bye
jeje37
 

Messagepar 44jeanlouis44 » Jeu 06 Oct, 2005 à 08:00:53

Salut jeje37,
Merci de ta réponse.
j'ai déjà posté ici
http://www.lesarnaques.com/forum/viewtopic.php?t=8132
et la
http://www.lesarnaques.com/forum/viewtopic.php?t=9430
mais cela n'avait aucun rapport avec les problèmes que rencontre mon amie aujourd'hui.
Je te précise que en 2000, nous avions fait conjointement une demande de crédit qui n'a pas aboutie, donc elle apparaissait sur les écrans du CM quand ils lancaient une recherche interne avec mon nom. Mais depuis 2 ans, suite à des disfonctionnements (envoi de ses chéquiers à mon adresse personnelle au lieu de celle du bar, nous avons fait le nécessaire pour que nos dossiers soient séparés. Dailleurs je ne possède aucune procuration sur ses comptes et vice versa.
Bonne journée.
44jeanlouis44
 

Messagepar jeje37 » Ven 07 Oct, 2005 à 21:25:43

Bonsoir,

J'aime pas trop le demander, mais là je me perd dans les sommes d'argent. Pouvez vous me dire combien exactement il devait prendre le 1/9/04 et combien il a pris reelement sur votre compte à cette date? Combien demandait on de payer? C'est bien 2000€, non?

En bref selon ce que je crois en comprendre c'est que vous me dites que l'huissier a voulu prendre 2000€ et que vous avez été debite de 2000€ sur le compte pro le 1/9/04, et qu'il revient à la charge pour 1400€ le 9/05. Donc vous avez payé (2000 + 1400) = 3400€ pour une demande initial de 2000€ au total? C'est cela?
Ou pas du tout?

Bye
jeje37
 

Messagepar NonoetUlysse » Ven 07 Oct, 2005 à 21:35:21

Moi je comprend qu'il prétent avoir demandé 600€ le 01/09/04 et 1400€ en 04/05, alors que la personne a été débité de 2000€ le 01/09/04

=> C'est une affaire assez bizarre mais en règle général, je vois pas pourquoi l'huissier aurait un intérêt à défendre une banque et au vu de la situation, c'est plutôt lui qui parait "louche"
NonoetUlysse
 

Messagepar 44jeanlouis44 » Sam 08 Oct, 2005 à 06:51:02

excusez moi si cela parait très embrouillé.
Les 2000 € ont bien étés débités sur le compte en septembre 2004.
Une partie soit 600 € à été versée immédiatement à l'huissier, le reste, les fameux 1400 € n'ont étés versés à l'huissier qu'en septembre 2005.
Comme nous soupçonnions une erreur de la banque, mon amie est allée voir l'huissier pour avoir une explication. C'est là que l'huissier lui a dit que la demande pour les 1400 € n'avait été faite qu'au mois d'avril 2005.
Or depuis septembre 2004, il n'y a eu aucune saisie sur son compte, elle envoie tous les mois de l'argent pour payer ses dettes.
Ce que je ne comprend pas c'est ou sont passés ces 1400 € pendant 1 an, car il n'étaient ni sur le compte en banque de ma copine ni chez l'huissier.
Apparemment il y a eu un gros bug mais ou ?
J'ai consulté l' AACAB mais il leur faut de preuves écrites et pour l'instant l'huissier n'est pas du tout coopératif, nous avons fait innocemment une demande à la banque en leur expliquant que pour des problèmes de comptabilité nous aimerions avoir le détail de l'opération de saisie de septembre 2004, mais sans réponse pour l'instant.
Merci de vos réponses et bonne journée.
44jeanlouis44
 

Messagepar jeje37 » Dim 09 Oct, 2005 à 11:21:18

Bonjour,

Je vais être comme d'autres il y a quelque chose de bizarre dans votre pb. J'ai pas trop envie d'accuser qui que se soit pour l'instant.

Aurait il eu plusieurs saisies attribution par plusieurs Sté ou une seule Sté qui a fait la demande ou qui l'a repeté (comme vous l'aviez dit: "cotisations ORGANIC")?

Ce que vous pouvez demander à l'huissier c'est un papier ecrit et signé de sa part pour avoir une explication claire et vous pourrez demander des explications à votre banque. Ou demandez à votre banque un papier écrit et signé (comme c'est le cas en ce moment) vous expliquant ce qui c'est passépour demander une explication à l'huissier.

Aurait il eu des frais ou de panalites supplementaires pour l'intervention de l'huissier, meme question pour la banque. Faudra vous replonger dans la comptabilité et utilser la calculette.

Bye
jeje37
 

Messagepar 44jeanlouis44 » Mar 18 Oct, 2005 à 20:08:28

Bonsoir,
le voile commence à se dissiper, un réponse de la banque est arrivé aujourd'hui.
Donc la saisie de 2000€ effectuée le 01/09/2004 correspond 2 saisies attribution faites par l'huissier à la demande de l'ORGANIC.
La banque à réglé le 19/12/2004 la somme de 1400€ et le 24/12/2004 la somme de 600€ et pour eux les dossiers sont sodés.
Quand à l'huissier c'est silence radio, à mon avis il ne doit pas avoir les cuisses propres, mais je ne vois pas comment faire quelque chose, surtout que mon amie à encore des dossiers en cours chez lui :mrgreen: .
Une question cependant, est il normal que la banque prélève le 01/09 et ne règle que le 19/12 et le 24/12. Ou est l'argent pendant ce temps :?: :?: :?:
Bonne soirée.
44jeanlouis44
 

Messagepar jeje37 » Sam 22 Oct, 2005 à 21:43:34

Bonsoir,

Je suis de retour sur le phorum apres de petits pb avec CI qui m'a coupe mon internet pendant une petite semaine.

Vous avez recu une reponse écrite de la banque, si c'est le cas faites une copie et demandez à l'huissier de vous expliquez si la chose vous interesse.
Ce n'est pas pcq l'huissier à un autre dossier qu'il ne faut pas hesiter.

Non ce n'est pa normal qu'il y ait un delais aussi long, posez peut être la question à l'huissier, il saura peut être.

Bye
jeje37
 


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