Frais mise en service compteur EDF

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Frais mise en service compteur EDF

Messagepar cedfr » Mer 12 Aoû, 2015 à 08:45:46

Bonjour,

Je suis actuellement en conflit avec EDF et je souhaite obtenir votre avis sur ma situation.

J'ai acquis un appartement neuf pour lequel l'électricité a été mise en service par le promoteur (compteur installé, électricité fonctionnelle, relevé de l'index au moment de l'entrée dans les lieux afin que le promoteur règle la consommation inhérente au chantier).

Lors de la remise des clés, j'ai contacté EDF afin de mettre le compteur à mon nom (j'ai transmis le numéro DPL, l'index et le numéro du compteur). Il m'a été indiqué qu'un déplacement d'un technicien ERDF était indispensable. Lorsque j'ai dit ça à mon promoteur, il m'a indiqué que j'étais le seul propriétaire à qui un déplacement était exigé. J'ai appelé ERDF qui m'a confirmé que le compteur était déjà en service et qu'aucune intervention technique n'était nécessaire...
Sur la base de ces éléments, j'ai rappelé EDF et l'agent a alors annulé le rendez-vous initialement fixé. Jusque-là, tout va bien dans le meilleur des mondes.

Mais, quelques jours plus tard, je suis contacté par le service client d'EDF qui me rétorque qu'un déplacement doit être organisé et fixe donc une nouvelle date sans quoi le contrat ne pourra démarrer. Le jour convenu, un technicien ERDF se présente à mon domicile. Il me demande pourquoi ais-je demandé son intervention (car il constate qu'il n'a rien à faire et que le compteur est en marche). Il note le numéro du compteur et repars au bout de 2 minutes. Une fois le technicien ERDF parti, j'adresse un mail à EDF afin de les informer de cette situation ubuesque. Resté sans réponse !

La semaine dernière, EDF m'établi une facture de plus de 50 € comprenant des frais de mise en service + un complément de première mise en service. Facture que je conteste par LRAR au motif qu'aucune intervention technique n'a été effectué sur mon compteur (même pas touché par le technicien). Ce jour, j'apprends par mail que le service client refuse d'annuler ses frais au motif que c'est ERDF qui les facture et pas eux...

Que puis-je faire pour faire valoir mes droits ?

Merci.
cedfr
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar ob » Mer 12 Aoû, 2015 à 09:11:51

bonjour

Pour les nouvelles constructions, la mise en service de l'électricité ne peut se faire qu'à la suite du raccordement du logement au réseau de distribution. Le raccordement est l'opération par laquelle ERDF assure la pose des câbles électriques entre la limite de votre domaine privé et son réseau (en savoir plus sur les démarches de raccordement). La mise en service s'effectue dans un second temps et consiste en une nouvelle intervention technique d'ERDF à l'issue de laquelle l'installation électrique sera alimentée et pleinement opérationnelle. Les frais de première mise en service (48,72 €TTC) sont plus chers que les frais des mises en service sur les installations existantes et les délais sont plus longs (10 jours ouvrés).

Les frais et délais de mise en service sont identiques chez EDF Bleu Ciel et les autres fournisseurs. Il sera inutile de vous renseigner auprès de la concurrence pour avancer le rendez-vous de mise en service pris avec EDF Bleu Ciel, car tous vos interlocuteurs travaillent avec le même calendrier de mise en service des techniciens du gestionnaire de réseau ERDF. Tous les fournisseurs proposent également les mêmes frais de mise en service de l'électricité, ces frais vous étant facturés par votre fournisseur mais intégralement reversés à ERDF.

Lorsque vous emménagez dans un nouveau logement, vous devez demander une mise en service pour ouvrir le compteur et le mettre à votre nom. Vous devez d'abord souscrire un contrat auprès d'un fournisseur d'électricité (EDF Bleu Ciel, GDF Dolce Vita, Direct Energie). Si l'électricité est coupée dans votre logement, EDF Bleu Ciel (ou tout autre fournisseur choisi) vous proposera une date de rendez-vous de mise en service avec un technicien du gestionnaire de réseau ERDF.

par contre de mémoire les prix sont les suivants:
si électricité pas coupé = 27,30 TTC
ob
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar cedfr » Mer 12 Aoû, 2015 à 11:40:33

ob a écrit:La mise en service s'effectue dans un second temps et consiste en une nouvelle intervention technique d'ERDF à l'issue de laquelle l'installation électrique sera alimentée et pleinement opérationnelle. Les frais de première mise en service (48,72 €TTC) sont plus chers que les frais des mises en service sur les installations existantes et les délais sont plus longs (10 jours ouvrés).


Bonjour,

Je vous remercie pour votre retour. Mais, à la livraison de l'appartement, le raccordement et la mise en service étaient fait. Compteur posé, consuel validé et électricité pleinement fonctionnelle.
L'intervention du technicien a consisté à noté sur sa feuille le numéro du compteur et a relevé l'index affiché sur l'écran. Aucune intervention technique n'a été effectuée.
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar Zulu92 » Mer 12 Aoû, 2015 à 18:29:31

Bonjour,

Vous n'avez aucun recours, et votre réclamation n'aura jamais de réponse favorable.

Il s'agit d'un forfait, qui est facturé quelle que soit la situation.
Toutes les personnes qui souscrivent un contrat d'électricité se voient facturer un forfait mise en service de 27,30 € TTC.
Toutes les personnes qui souscrivent un contrat d'électricité dans un logement neuf se voient facturer un forfait supplémentaire de 21,42 €.

Ce forfait est appliqué dans tous les cas :
- même s'il faut un déplacement de 50 Km dans la campagne profonde
- même s'il faut rétablir le courant avec une nacelle en haut d'un poteau
- même s'il faut juste remettre un fusible dans un coupe-circuit
- et même si aucune intervention n'est nécessaire
- et même si absolument aucun déplacement n'a lieu

C'est d'ailleurs prévu dans le Catalogue de Prestations d'ERDF (pages 17 et 18), validé par la CRE (Commission de Régulation de l'Energie) :
http://www.erdf.fr/sites/default/files/ ... CF_15E.pdf
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar esmonts » Mer 12 Aoû, 2015 à 18:35:51

(Les frais de "mise en service" pour un successeur ou pour un client initial sont forfaitaires et systématiques, intervention technique ou pas suivant si énergie coupée sur place ou non ça ne change rien , ça va de pair avec la souscription d'un contrat)
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar omenard » Dim 16 Aoû, 2015 à 08:54:42

ha mon avis votre promoteur n'avais pas fait la première mise en service, retourner vous vers eux et exigez, s'ils rétorquent que c'est faux, la copie de la facture de 1ere mise en service qu'ils ont obligatoirement reucs...Sachant que ces frais doivent etre facturés normalement au proprio...
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar cedfr » Dim 16 Aoû, 2015 à 08:58:40

Après avoir épluché la documentation d'ERDF, j'ai trouvé une réponse.
Une première mise en service consiste à une mise sous tension de l'installation. Or, à la livraison de l'appartement, le compteur était déjà sous tension et l'électricité pleinement fonctionnelle.

Par ailleurs, j'ai pu obtenir auprès du promoteur un contrat avec ERDF concernant le raccordement et la première mise en service des compteurs.

J'ai bloqué le prélèvement auprès de ma banque et indiqué à EDF qu'ils pouvaient réclamer en justice leurs frais.

Merci.
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar omenard » Dim 16 Aoû, 2015 à 10:43:15

Travaillant pour EDF (prestataire ) vous avez mal lut, la première mise en service n'est pas la "mise sous tension du compteur" , il s'agit des frais liés a la mise en place du 1er contrat sur un logement neuf cette prestation est réclamé par erdf A TOUS LES FOURNISSEURS que se soit EDF, direct energie et autres qui ensuite le refacture au client . Cette prestation se fait TOUJOURS via un rendez vous, et consiste en ceci :


le rattachement du point de connexion au périmètre du fournisseur (accusé réception informatique de la demande de mise en place d'un contrat chez un fournisseur enclenchant alors la facturation)

la mise sous tension de l’installation si pas fait lors du racco.

la verification de la programmation du compteur (Heures creuse) et du réglage du disjoncteur (puissance),

le relevé des index pour le départ de votre contrat.

(voir catalogues prestations ERDF http://www.erdf.fr/sites/default/files/ ... CF_15E.pdf page 17 et 18 validé par la CRE)

Le technicien peut également vous reclamer votre consuel dans le cas où celui ci n'a pas ete remis lors du racco et si la mise sous tension n'a pas etait faites. Je repete tout ce qui a etait dis au dessus mais ces frais son LEGITIMES et vous les devez bien à EDF.... Dans le cas d'un non paiement, conformement au CGV d'EDF si ils ne sont pas regler sous 30 j vous risquerez tout simplement....la coupure ferme de votre compteur. (EDf vous enverra 2 lettres de relance, une à J+1 de la date limite de paiement de votre factures, puis une deuxieme 7 jours apres) . Je vous recommande donc de les regler et de faire ensuite une reclamation concernant ces frais. Si vous ne les devez pas EDf vous les remboursera sur votre prochaine facture.


ce n'est pas pas parceque vous aviez électricité que cette prestation était réalise, je m'explique. si le consuel a était remis lors du racco par votre promoteur, votre installation etant aux norme, ERDF met électricité MAIS EN ACCES LIBRE SERVICE(en gros rien ne vous est facturé, ni conso ni abonnement le temps que vous etablissiez un contrat) . vous avez alors 15 jours pour faire un contrat chez le fournisseur que vous souhaitez sous peine de coupure pour "defaut de contrat" . pour une 1ere mise en service (votre cas) il y'a effectivement des frais supplémentaire (meme si le technicien n'a rien fait ce qui est faux puisqu'il a forcement du relever au moins votre compteur pour pouvoir declencher votre contrat de fourniture). Bref rien d'illegal la dedans...

si votre promoteur dit qu'ils ont déjà réglé ses frais, demandez leur la facture de 1ere mise en service (la meme que celle que vous avez recu). et envoyer la à EDf qui fera reclamation aupres de ERDF, peut etre que les fichiers n'etait pas à jours de leur coté le jour de votre appel a EDF et le conseiller n'a pas eu d'autre choix que de passer par une 1ere MES ( si le compteur apparait en "attente de 1ere mise ne service" aucune autre demande n'est possible pour etablir votre contrat)
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar cedfr » Dim 16 Aoû, 2015 à 11:33:31

omenard a écrit:(meme si le technicien n'a rien fait ce qui est faux puisqu'il a forcement du relever au moins votre compteur pour pouvoir declencher votre contrat de fourniture). Bref rien d'illegal la dedans...


Le technicien n'a pas mis un doigt sur le compteur. Il m'a demandé de lui donner mon index oralement et l'a noté sur sa fiche d'intervention. Manque de bol pour lui, mon appartement est sous vidéosurveillance et son "intervention" a été enregistrée.

Par ailleurs, sur le site d'ERDF, il est bien fait le lien entre la "mise sous tension de l'installation" et la "première mise en service".

Enfin, c'est simple. Je change de fournisseur dès demain, EDF me fera une mise en demeure dans 15 jours, ils pourront rien couper car j'aurai changé de fournisseur. S'ils veulent faire un procès pour 50 €, la vidéosurveillance sera apportée en tant que preuve.
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar omenard » Dim 16 Aoû, 2015 à 12:16:45

le technicien a pris vos index ? il a donc terminé l' intervention commencée lors du racco (que se soit lui ou vous qui releviez ou est la difference ? il c'est deplacer et a fait son travail meme si vous trouvez la démarche légère)....Si vous changer de fournisseur sachez que se sera alors le service du recouvrement qui vous poursuivra (avec frais a votre charge)...Mais la vous etes dans votre tort, votre obstination est un peu ridicule. Vous vouliez un conseil et une réponse vous l'avez: Edf vous a facturé des frais legitimes, et lisez bien les pages citez en haut...ERDF a fait son travail et vous a facturé la prestation conforme a son catalogue, on ne peut pas hélas toujours avoir raison.


voici dce que dit le catalogue des prestations ERDF catalogues prestations ERDF http://www.erdf.fr/sites/default/files/ ... CF_15E.pdf page 17 et 18 validé par la CRE) ... CF_15E.pdf page 17 et 18 validé par la CRE)

la 1ere mise en service comprend :

Le rattachement du point de connexion au périmètre du fournisseur et/ou du responsable d’équilibre (fait suite a cette intervention )
la mise sous tension de l’installation (fait dans votre cas lors du racco)
?
la programmation du compteur,le réglage du disjoncteur (fait pour votre cas le jour lors du racco)
?
le relevé des index (fait le jour de l'intervention puisque vous lui avez donné)

Tarif prestation 48,72 €TTC
Délais standard
de réalisation
STANDARD 1›
10 jours ouvrés
STANDARD 2 (EXPRESS)
› 5 jours ouvrés


Meme si 3 actes ont ete fait lors du racco ils n'ont pas ete facturé sur votre facture de raccordement (qu'a payer votre promoteur)...ils sont facturé en totalité sur les frais de 1ere mise en service ne fois tous les actes accomplis par ERDF et c'est toujours ainsi .



Apres libre a vous d'aller chez un autre fournisseur...je vous conseille cependant , si vous pensez avoir raison de faire une reclamation ecrite aupres de EDF (adresse sur vos facture). reponse sous 15j . 30 maximums
omenard
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar cedfr » Dim 16 Aoû, 2015 à 12:52:18

omenard a écrit:le technicien a pris vos index ? il a donc terminé l' intervention commencée lors du racco (que se soit lui ou vous qui releviez ou est la difference ? il c'est deplacer et a fait son travail meme si vous trouvez la démarche légère)....Si vous changer de fournisseur sachez que se sera alors le service du recouvrement qui vous poursuivra (avec frais a votre charge)...Mais la vous etes dans votre tort, votre obstination est un peu ridicule. Vous vouliez un conseil et une réponse vous l'avez: Edf vous a facturé des frais legitimes, et lisez bien les pages citez en haut...ERDF a fait son travail et vous a facturé la prestation conforme a son catalogue, on ne peut pas hélas toujours avoir raison.


Parce que vous estimez que c'est le travail du technicien de se déplacer inutilement pour me demander l'index du compteur. Je peux très bien le transmettre au téléphone dans ce cas.
Mon "obstination" n'est pas ridicule puisque je refuse de payer un travail non accompli (ce qui a été fait ou pas lors du raccordement concerne le promoteur, pas moi). De plus, si EDF souhaite me poursuivre pour 50 € (ce que je doute compte tenu de la somme), il y a un problème de droit qui se pose. En effet, il existe un texte de loi qui impose à EDF d'informer le client au préalable et par écrit du montant des frais de mise en service. Ce qui n'a pas été fait par EDF. Dans les deux cas, je suis dans mon bon droit donc.
cedfr
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar Zulu92 » Dim 16 Aoû, 2015 à 19:48:45

Bonsoir,

"Obstination ridicule" ? omenard utilise des termes très gentils, moi je trouve... J'aurais plutôt écrit c.. comme un m...
Et en plus, est-ce que vous savez que vous auriez eu exactement les mêmes frais si vous aviez choisi n'importe quel fournisseur ?

C'est quand même un peu facile de changer de fournisseur dès qu'on vous applique des frais tout à fait légaux, sous prétexte que ça ne vous plaît pas, pour ne pas payer. J'espère que la société de recouvrement qu'EDF ne va pas manquer de vous lâcher aux trousses sera particulièrement insistante, désagréable et efficace.

Vous faites pareil avec les impôts ? Ah non, j'oubliais, eux ils peuvent piquer des sous sur votre compte en banque ou sur votre salaire sans jugement préalable... Ça refroidit, même si on est pas d'accord avec l'utilisation qui en est faite.

Bon courage à vous.
Zulu92
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Re: Frais mise en service compteur EDF

Messagepar omenard » Jeu 20 Aoû, 2015 à 07:39:15

EDF lancera le contentieux (service privé géré par contentia ou intrum justicia) après le 20 eme jours faisant suite à la date limite de non paiement de la facture si contrat resilé...même s'il y 'a un seul euros a recouvrir ! (la transmission au contentieux se faisant automatiquement) et ceux conformément au décret sur les relances sur impayé du code de la consommation...a noter que EDF est un des rares fournisseur a respecter ce decret (1er rappel à J+1 puis 2éme a j+10) , une pénalité de 7.50 euros peut également être exigé si paiement par cheque. Les frais de recouvrement sont a la charge du client (généralement 10 % de la somme a recouvrir) . Et une fois lancé le seul contact que vous aurez sera cette société et non EDF.

les relances de ces sociétés sont quotidiennes (courrier) , plutôt désagréables (plus vous attendez plus ils sont menaçant) et ils peuvent vous appeler plusieurs fois par jour jusqu'a recouvrement... La saisie d'un huissier peut etre demander au bout de 1 an (selon la somme)
omenard
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